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Interventions d'Adrien Gouteyron
23177 interventions trouvées.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Thierry Repentin, pour explication de vote sur les amendements identiques n° 670 et 824 rectifié.
Madame Férat, l’amendement n° 670 est-il maintenu ?
L'amendement n° 670 est retiré. Monsieur Cornu, l'amendement n° 824 rectifié est-il maintenu ?
L’amendement n° 824 rectifié est retiré. Madame Payet, l’amendement n° 695 est-il maintenu ?
Monsieur Houel, l'amendement n° 68 rectifié ter est-il maintenu ?
L'amendement n° 68 rectifié ter est retiré. Monsieur Repentin, l’amendement n° 797 est-il maintenu ?
Je mets aux voix l'amendement n° 695.
La parole est à M. Thierry Repentin, pour explication de vote sur l'amendement n° 797.
La parole est à M. Jean-Pierre Raffarin, pour explication de vote.
Je mets aux voix l'amendement n° 797.
Mes chers collègues, je vous rappelle que, pour la clarté du débat, nous avons décidé, sur proposition de la commission, d’examiner séparément les amendements n° 798 rectifié et 968, visant à la suppression du VII de l’article 27, puis l’amendement n° 802, tendant à rédiger ce même VII. La parole est à M. le président de la commission.
Je suis saisi de deux amendements identiques. L'amendement n° 798 rectifié est présenté par M. Repentin, Mmes Bricq et Demontès, M. Godefroy, Mme Khiari, MM. Lagauche, Massion, Pastor, Raoul, Sueur, Yung et les membres du groupe Socialiste et apparentés. L'amendement n° 968 est présenté par MM. Desessard et Muller et Mmes Blandin, Boumediene-...
La parole est à M. Jean Desessard, pour présenter l'amendement n° 968.
Donc, il est défendu !
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean-Pierre Raffarin, pour explication de vote.
La parole est à M. Jean-Claude Danglot, pour explication de vote.
La parole est à M. Pierre-Yves Collombat, pour explication de vote.
