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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions d'Adrien Gouteyron
23177 interventions trouvées.
La parole est à Mme Évelyne Didier, pour explication de vote.
La parole est à M. Gérard Longuet, pour explication de vote.
Je mets aux voix l’article unique constituant l’ensemble du projet de loi autorisant l’approbation de l’accord relatif aux transports terrestres entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la Mongolie (n° 333, rapport n° 430 de M. Jean-Louis Carrère, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense ...
La parole est à M. Jean Desessard, pour explication de vote.
La parole est à M. le secrétaire d’État.
Je mets aux voix l’article unique constituant l’ensemble du projet de loi autorisant l’approbation de l’accord relatif aux services de transport aérien entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République algérienne démocratique et populaire (n° 332, rapport n° 443 de M. Jacques Blanc, fait au nom de la commissio...
La parole est à Mme Nathalie Goulet, pour explication de vote.
Je mets aux voix l’article unique constituant l’ensemble du projet de loi autorisant l’approbation de l’accord relatif aux services aériens entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la région administrative spéciale de Macao de la République populaire de Chine (n° 334, rapport n° 430 de M. Jean-Louis Carrère, fait a...
Je mets aux voix l’amendement n° 583 rectifié.
L’amendement n° 256 rectifié bis, présenté par MM. Fouché, Alduy, Beaumont, Braye, Cléach, Doligé et Doublet, Mme Gourault et MM. Grillot, Houel, Juilhard, Lardeux, Mouly, Pierre, Revet, de Richemont, Richert, Saugey et J. Blanc, est ainsi libellé : I. - Après le IV de cet article, insérer un paragraphe ainsi rédigé : ... - Après l'art...
Je mets aux voix l’article unique constituant l’ensemble du projet de loi autorisant l’approbation de l’accord entre le Gouvernement de la République française et le Comité international des poids et mesures portant amendement de l’accord du 25 avril 1969 relatif au siège du Bureau international des poids et mesures et à ses privilèges et immun...
L’amendement n° 256 rectifié bis n’a en effet plus d’objet. Je suis saisi de sept amendements faisant l’objet d’une discussion commune. Les deux premiers sont identiques. L’amendement n° 670 est présenté par M. Nogrix et les membres du groupe Union centriste-UDF. L’amendement n° 824 rectifié est présenté par MM. Darniche, Cornu et Re...
Mes chers collègues, l'ordre du jour de cet après-midi étant épuisé, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à vingt et une heures trente. La séance est suspendue.
La parole est à M. Gérard Cornu, pour présenter l’amendement n° 824 rectifié.
L’amendement n° 695, présenté par Mme Payet, M. Biwer et les membres du groupe Union centriste-UDF, est ainsi libellé : Supprimer le VI de cet article. La parole est à Mme Anne-Marie Payet.
Les deux amendements suivants sont identiques. L’amendement n° 68 rectifié ter est présenté par MM. Houel et César, Mmes Mélot et Sittler, MM. Pierre, Grignon, Fouché, P. Blanc, Bailly, Bécot et Dulait, Mme Desmarescaux et MM. Mouly, Détraigne, Cornu, Pointereau, Braye, Dériot et Barraux. L’amendement n° 81 est présenté par M. Cornu. ...
L’amendement n° 68 rectifié ter est retiré. La parole est à M. Gérard Cornu, pour présenter l’amendement n° 81.
L’amendement n° 81 est retiré. L’amendement n° 257 rectifié, présenté par MM. Fouché, Alduy, Braye, Cléach, Darniche, Détraigne, Doligé et Doublet, Mme Gourault et MM. Grillot, Houel, Juilhard, Lardeux, Mouly, Pierre, de Richemont, Richert et Saugey, est ainsi libellé : Rédiger comme suit le VI de cet article : VI - 1 - Après le premier alin...
L’amendement n° 257 rectifié n’a en effet plus d’objet. L’amendement n° 797, présenté par M. Repentin, Mmes Bricq et Demontès, M. Godefroy, Mme Khiari, MM. Lagauche, Massion, Pastor, Raoul, Sueur, Yung et les membres du groupe socialiste, apparentés et rattachés, est ainsi libellé : Rédiger ainsi le VI de cet article : VI. - Dans la section ...
Quel est l’avis de la commission ?
