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Interventions d'Adrien Gouteyron
23177 interventions trouvées.
L'amendement n° 15, présenté par M. Richert, au nom de la commission des affaires culturelles, est ainsi libellé : À la fin de l'intitulé du projet de loi, supprimer le mot : obligatoire La parole est à M. le rapporteur.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 15.
En conséquence, l’intitulé du projet de loi est ainsi modifié.
Avant de mettre aux voix l'ensemble du projet de loi, je donne la parole à M. Jean-Claude Carle, pour explication de vote.
La parole est à M. Serge Lagauche.
La parole est à Mme Brigitte Gonthier-Maurin.
La parole est à Mme Muguette Dini.
La parole est à M. le ministre.
M. le président. Le qualificatif est juste, monsieur le ministre : « admirables » !
Personne ne demande plus la parole ?... Je mets aux voix l'ensemble du projet de loi.
Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à vingt et une heures trente. La séance est suspendue.
C’est dommage !
La séance est reprise.
Par lettre en date de ce jour, M. le secrétaire d’État chargé des relations avec le Parlement a modifié l’ordre du jour prioritaire de nos séances des jeudi 26 et vendredi 27 juin 2008 en inscrivant, dès la fin de soirée de demain 26 juin, deux conventions internationales en forme simplifiée et la suite du projet de loi instituant un droit d’ac...
Nous reprenons la discussion du projet de loi relatif aux droits et aux devoirs des demandeurs d’emploi. Dans la discussion des articles, nous en sommes parvenus à l’amendement n° 10 au sein de l’article 1er.
Je suis saisi de trois amendements faisant l’objet d’une discussion commune. Les deux premiers amendements sont identiques. L’amendement n° 10 est présenté par Mme Le Texier, MM. Desessard et Godefroy, Mmes Demontès, Jarraud-Vergnolle et les membres du groupe socialiste, apparentés et rattachés. L’amendement n° 32 est présenté par Mme David,...
La parole est à Mme Annie David, pour présenter l’amendement n° 32.
L’amendement n° 33, présenté par Mme David, MM. Fischer et Autain, Mme Hoarau et les membres du groupe communiste républicain et citoyen, est ainsi libellé : Rédiger comme suit le début du texte proposé par le II de cet article pour l’article L. 5411-6-2 du code du travail : La nature, la durée d’engagement et la forme contractuelle de l’empl...
Quel est l’avis de la commission ?
