Interventions d'Alain Dufaut

s'est déclaré frappé par les divergences d'approche des acteurs économiques concernés par le texte du projet de loi. Après avoir souligné la difficulté de trouver un équilibre acceptable par tous, il a précisé que la crédibilité de ce projet dépendrait de la fiabilité des contrôles et de l'effectivité des sanctions.

Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, en tant qu'élu de la ville d'Avignon, capitale des côtes du Rhône, et sénateur d'un département, le Vaucluse, sur le territoire duquel se trouvent des appellations d'origine contrôlée aussi renommées que les côtes-du-Rhône, mais également les côtes-du-Ventoux et les côtes-du-Lube...

Voilà pourquoi il serait souhaitable que les conditions d'accès à ces aides ne relèvent pas, comme cela a déjà été dit, du parcours du combattant, ...

... ce qui les rend souvent tout à fait inopérantes. Il convient également, monsieur le ministre, que les crédits de votre premier plan qui n'auraient pas été consommés viennent abonder ceux du deuxième plan et, enfin, que vous puissiez vous engager, dans le cadre de la réforme de l'OCM, à développer de manière très importante les aides commun...

Prenons encore une fois l'exemple, que je connais bien, des vins des côtes-du-Rhône : en dix-huit mois, les prix payés aux producteurs, pour le vrac, ont diminué de 40%.

Dans le même temps, le prix de vente moyen au consommateur a diminué, lui, de 4 % seulement, ...

... soit un rapport de un à dix. Ce n'est pas normal ! La véritable question est de savoir comment briser ce cercle infernal et destructeur. Il faut, tout simplement, me semble-t-il, envisager d'interdire l'achat de certains produits agricoles à un prix inférieur à leur prix de revient. Ce n'est pas facile. Nous nous battons actuellement, en ...

Je crois que nous pourrions nous engager dans cette voie. Il me semble qu'il ne serait pas très difficile, monsieur le ministre, d'établir un prix de revient indicatif pour un type de produit donné puisque, chaque année, l'administration fiscale et la profession s'entendent, pour chaque produit, sur un compte de charges qui sert à l'établisseme...

a estimé que l'efficacité de la loi reposerait essentiellement sur celle des contrôles et des sanctions. Il a souhaité que le ministre apporte des précisions sur les personnes habilitées à effectuer ces opérations de contrôle des infractions sur Internet et sur les méthodes qu'elles utiliseraient, évoquant notamment le recours à des systèmes au...

Souhaitant que les partenaires sociaux aboutissent rapidement à un accord sur le régime d'assurance chômage, M. Alain Dufaut a reconnu l'implication du ministre sur ce dossier. Il s'est réjoui de l'annonce de la création d'un fonds financé par l'Etat, mais s'est interrogé sur sa complémentarité avec la solidarité interprofessionnelle. Il a ensu...

Evoquant la désaffection généralisée pour la profession arbitrale, M. Alain Dufaut a considéré qu'elle était plus forte chez les arbitres amateurs, leur activité étant assimilable à du bénévolat. Il a estimé urgent de prendre les mesures nécessaires au renforcement de la sécurité des arbitres et à la valorisation de leur statut. Il s'est inter...

a souhaité connaître le sentiment personnel du président de la fédération, d'une part, sur l'éventuelle création d'un tribunal « d'urgence » du sport et, d'autre part, sur les accusations de dopage portées contre certains joueurs de l'Olympique de Marseille.

Madame la présidente, monsieur le ministre, mes chers collègues, au risque de me répéter, je regrette, cette année encore, que les débats budgétaires consacrés au sport se tiennent en fin de semaine. De plus le report imprévu de cette nuit ne favorise pas la présence massive de nos collègues dans l'hémicycle. C'est dommage pour le sport. Toute...

Je crois plutôt qu'après la période difficile que nous venons de vivre tout doit être fait, au contraire, pour rétablir le civisme, l'esprit communautaire et le respect des valeurs qui font la grandeur de notre République. Cela passe par la mise en valeur des symboles les plus représentatifs et populaires de notre nation, au premier rang desque...

Eh oui !

Et de l'APA !

En tant que sénateur et conseiller général de Vaucluse, je suis particulièrement préoccupé par la situation financière dans laquelle se trouve l'association des Chorégies d'Orange, à la suite de la décision de la Ville d'Orange de ne pas verser sa part de subvention au titre de l'exercice 2004. Je vous le rappelle, les Chorégies d'Orange sont ...

Je vous remercie, monsieur le ministre, de votre réponse. C'est avec passion que vous vous exprimez sur ce sujet. Nous sommes, il est vrai, tous scandalisés par ce qui se passe à l'échelon local. Il faut absolument que les Chorégies d'Orange - elles sont tout de même, après le festival d'Avignon, le deuxième événement culturel de notre départe...

Je vous remercie, monsieur le ministre, de tout ce que vous faites pour sauver cet événement culturel.

Ce n'est pas vrai !