Interventions en hémicycle d'Alain Houpert

Mais la question de la biodiversité dépasse largement le cadre de nos campagnes : elle se pose de manière urgente à l’échelle de la Terre. En effet, les scientifiques enregistrent partout sur la planète une altération significative des écosystèmes, que ce soit au fond des océans ou au cœur des forêts, sur les pôles ou sous les tropiques. Depu...

Il en va ainsi des populations qui regardent vers notre Occident. Troisièmement, enfin, l’homme a toujours su s’adapter à un environnement changeant, car il est doué de raison.

Surmonter l’appauvrissement accéléré de la biodiversité n’est donc possible qu’en faisant confiance à l’humanité elle-même. Oui, les responsables publics doivent tracer un chemin pour favoriser le maintien de la biodiversité, en mettant l’homme au cœur de cette ambition. Pris d’une inquiétude légitime, tant le pouvoir législatif que le pouvoir ...

J’ai une conviction : il faut rechercher le progrès non pas dans la rupture, mais en jouant sur la progressivité, car les mesures radicales ne sont ni acceptées ni comprises. Et dénigrer tout ce qui marche, tout ce que nous avons fait, ne nous grandirait pas ! Il faut en revenir aux hommes et les écouter. Comme on dit en Bourgogne, « entendre d...

Il faut cesser de jeter l’anathème et avoir l’espérance du chercheur. Cette espérance, ce n’est pas seulement une confiance aveugle dans la recherche scientifique ; c’est une attitude philosophique. Aristote ne disait-il pas en ce sens : « L’espérance est le songe d’un homme éveillé » ? Mes chers collègues, l’homme s’est pris pour Prométhée. N...

Mme le rapporteur général prétend que les FIP ne marchent pas : afin de les rendre plus efficaces, je propose d’en exonérer les parts de l’ISF. Dans le contexte financier tendu que nous connaissons, il est de plus en plus difficile aux PME d’obtenir des crédits bancaires. Il est donc proposé d’étendre la possibilité, pour les PME, d’augmenter ...

La loi HPST fixe désormais une liste de quatorze missions de service public que tous les établissements de santé et les titulaires d’autorisations d’activité de soins ou d’équipements lourds peuvent se voir confier. Il est donc indispensable que la dotation nationale de financement des missions d’intérêt général et d’aide à la contractualisati...

Non, monsieur le président, je le retire.

Face à l’impératif de maîtrise des dépenses hospitalières, une régulation par les prix désormais au niveau national dans le contexte de la tarification à l’activité s’ajoute à une régulation par les volumes. Cette régulation repose, depuis l’ordonnance du 4 septembre 2003 et ses textes d’application, sur un dispositif dénommé « objectifs quanti...

M. Alain Houpert. Madame la secrétaire d’État, je vous entends et je vous crois sur parole ; je retire donc mon amendement.

Le fait que les tarifs des séjours hospitaliers soient administrés n’est pas contesté, car il revient à l’État et à l’assurance maladie d’assurer un équilibre entre différents objectifs : la réponse aux besoins de soins de la population, l’accès à des thérapeutiques et des techniques de soins nouvelles, qui permettent d’améliorer l’état de sant...

Non, je le retire, monsieur le président.

La fixation de l’objectif quantifié national – OQN – pour les établissements exerçant des activités de psychiatrie et des soins de suite et de réadaptation a été affinée par la loi de financement de la sécurité sociale pour 2006, qui a intégré parmi les éléments constitutifs de cet objectif les créations et fermetures d’établissements et les ch...

Non, je le retire, monsieur le président.

L’alignement des tarifs publics sur la somme des tarifs cliniques et des honoraires médicaux et médico-techniques est techniquement très complexe. Le présent amendement vise à rémunérer chaque séjour dans un établissement public sur la base de deux GHS, ou groupes homogènes de séjours : l’un, dit de « frais de séjour », correspond aux dépenses...

Il est défendu, monsieur le président.

Il n’existe aucun cadre permettant de financer, dans le champ ex-OQN, des consultations externes ou actes isolés réalisés par des médecins salariés, l’activité externe relevant de l’activité libérale des praticiens. Le présent amendement vise à reconnaître la possibilité à des médecins salariés exerçant au sein des établissements de santé dont...

Dans les établissements de MCO – médecine, chirurgie et obstétrique –, la durée du séjour est très courte : le patient ne reste que de cinq à sept jours. En revanche, elle est en moyenne de trente jours dans les établissements de soins de suite et de réadaptation – SSR –, mais elle varie considérablement en fonction de la spécialité de l’établi...

Oui, monsieur le président, car je ne pense pas qu’il soit satisfait par l’article L. 174-4.

Le principe d’une facturation dissociée selon le type d’établissements de santé pratiquant une activité de médecine, chirurgie et obstétrique, ou MCO, a été retenu. À ce titre, les établissements dits ex-OQN sont passés en facturation individuelle, la facturation des établissements ex-DG – dotation globale – ayant été conçue, quant à elle, de f...