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Interventions en hémicycle d'Alain Marc
6535 interventions trouvées.
L’amendement n° 17, présenté par M. Savoldelli, Mme Cukierman et les membres du groupe Communiste Républicain Citoyen et Écologiste – Kanaky, est ainsi libellé : Après l’article 2 Insérer un article additionnel ainsi rédigé : I. – Le 2 du II de l’article 1691 bis du code général des impôts est ainsi modifié : 1° Au premier alinéa, le...
La parole est à Mme Annick Billon, pour présenter l’amendement n° 8 rectifié.
Les quatre amendements suivants sont identiques. L’amendement n° 2 rectifié bis est présenté par Mme Noël, M. Rapin, Mme Muller-Bronn, MM. J.B. Blanc, Chatillon, Brisson, Anglars et D. Laurent et Mme Nédélec. L’amendement n° 5 rectifié quinquies est présenté par Mme Schalck, M. Lefèvre, Mmes de Cidrac, Di Folco et M. Mercier, M....
L’amendement n° 17, présenté par M. Savoldelli, Mme Cukierman et les membres du groupe Communiste Républicain Citoyen et Écologiste – Kanaky, est ainsi libellé : Après l’article 2 Insérer un article additionnel ainsi rédigé : I. – Le 2 du II de l’article 1691 bis du code général des impôts est ainsi modifié : 1° Au premier alinéa, le...
La parole est à Mme Elsa Schalck, pour présenter l’amendement n° 5 rectifié quinquies.
Les quatre amendements suivants sont identiques. L’amendement n° 2 rectifié bis est présenté par Mme Noël, M. Rapin, Mme Muller-Bronn, MM. J.B. Blanc, Chatillon, Brisson, Anglars et D. Laurent et Mme Nédélec. L’amendement n° 5 rectifié quinquies est présenté par Mme Schalck, M. Lefèvre, Mmes de Cidrac, Di Folco et M. Mercier, M....
La parole est à Mme Elsa Schalck, pour présenter l’amendement n° 5 rectifié quinquies.
La parole est à Mme Annick Billon, pour présenter l’amendement n° 9 rectifié bis.
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à Mme Dominique Vérien, pour présenter l’amendement n° 21 rectifié ter.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à Mme Laure Darcos, pour explication de vote.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Laure Darcos, pour explication de vote.
La parole est à Mme Annick Billon, pour explication de vote.
La parole est à Mme Elsa Schalck, pour explication de vote.
La parole est à M. Pascal Savoldelli, pour explication de vote.
La parole est à M. Pascal Savoldelli, pour explication de vote.
La parole est à Mme Dominique Vérien, pour explication de vote.
