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Interventions en hémicycle d'Alain Marc
6535 interventions trouvées.
La parole est à Mme Dominique Vérien, pour explication de vote.
La parole est à Mme Marie-Do Aeschlimann, pour explication de vote.
La parole est à Mme Marie-Do Aeschlimann, pour explication de vote.
La parole est à M. Marc Laménie, pour explication de vote.
Je mets aux voix les amendements identiques n° 3 rectifié bis, 7 et 11. En conséquence, un article additionnel ainsi rédigé est inséré dans la proposition de loi, après l’article 2, et les amendements n° 1 rectifié, 8 rectifié bis, 17, 2 rectifié bis, 5 rectifié quinquies, 9 rectifié bis et 21 rectifié ter...
Les trois amendements suivants sont identiques. L’amendement n° 13 rectifié est présenté par Mme L. Darcos et MM. A. Marc, Verzelen, Chevalier, Chasseing et Malhuret. L’amendement n° 14 rectifié bis est présenté par Mme Billon, MM. Bonneau, Longeot et Courtial, Mmes Sollogoub et Romagny, M. Laugier, Mme Saint-Pé, MM. Canévet et Menonvi...
Je mets aux voix les amendements identiques n° 3 rectifié bis, 7 et 11. En conséquence, un article additionnel ainsi rédigé est inséré dans la proposition de loi, après l’article 2, et les amendements n° 1 rectifié, 8 rectifié bis, 17, 2 rectifié bis, 5 rectifié quinquies, 9 rectifié bis et 21 rectifié ter...
La parole est à Mme Annick Billon, pour présenter l’amendement n° 14 rectifié bis.
Les trois amendements suivants sont identiques. L’amendement n° 13 rectifié est présenté par Mme L. Darcos et MM. A. Marc, Verzelen, Chevalier, Chasseing et Malhuret. L’amendement n° 14 rectifié bis est présenté par Mme Billon, MM. Bonneau, Longeot et Courtial, Mmes Sollogoub et Romagny, M. Laugier, Mme Saint-Pé, MM. Canévet et Menonvi...
La parole est à Mme Annick Billon, pour présenter l’amendement n° 14 rectifié bis.
La parole est à Mme Elsa Schalck, pour présenter l’amendement n° 26 rectifié ter.
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à Mme Elsa Schalck, pour présenter l’amendement n° 26 rectifié ter.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Je mets aux voix l’amendement n° 6 rectifié.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix les amendements identiques n° 13 rectifié, 14 rectifié bis et 26 rectifié ter.
Je mets aux voix l’amendement n° 6 rectifié.
En conséquence, un article additionnel ainsi rédigé est inséré dans la proposition de loi, après l’article 2.
