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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle d'Alain Marc
6535 interventions trouvées.
M. le président. La parole est à M. Olivier Cigolotti.
Nous allons procéder à l'examen des crédits de la mission « Justice », figurant à l'état B.
Nous allons procéder à l'examen des crédits de la mission « Justice », figurant à l'état B.
M. le président. La parole est à M. Akli Mellouli.
M. le président. La parole est à M. Akli Mellouli.
Mes chers collègues, je vous rappelle que pour cette mission, la conférence des présidents a fixé la durée maximale de la discussion à trois heures. Nous devrions donc en terminer l'examen aux alentours de dix-sept heures trente, afin de pouvoir passer à l'examen de la mission « Défense ». L'amendement n° II-1336, présenté par M. Salmon, Mme M...
Mes chers collègues, je vous rappelle que pour cette mission, la conférence des présidents a fixé la durée maximale de la discussion à trois heures. Nous devrions donc en terminer l'examen aux alentours de dix-sept heures trente, afin de pouvoir passer à l'examen de la mission « Défense ». L'amendement n° II-1336, présenté par M. Salmon, Mme M...
La parole est à Mme Michelle Gréaume.
Programmes Autorisations d'engagement Crédits de paiement Justice judiciaire dont titre 2 Administration pénitentiaire dont titre 2 Protection judiciaire de la jeunesse dont titre 2 Accès au droit et à la justice Conduite et pilotage de la politique de la justice dont titre 2 Conseil supérieur de la magis...
Programmes Autorisations d'engagement Crédits de paiement Justice judiciaire dont titre 2 Administration pénitentiaire dont titre 2 Protection judiciaire de la jeunesse dont titre 2 Accès au droit et à la justice Conduite et pilotage de la politique de la justice dont titre 2 Conseil supérieur de la magis...
La parole est à Mme Michelle Gréaume.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° II-1336.
M. le président. La parole est à M. André Guiol.
Je mets aux voix l'amendement n° II-1336.
L'amendement n° II-1424, présenté par M. Brossat, Mme Cukierman et les membres du groupe Communiste Républicain Citoyen et Écologiste – Kanaky, est ainsi libellé : I. – Créer le programme : Création d'une politique de régulation carcérale II. – En conséquence, modifier ainsi les crédits des programmes :
M. le président. La parole est à M. André Guiol.
