Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle d'Alain Marc
6535 interventions trouvées.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Pascal Allizard, pour explication de vote.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° II-1362.
La parole est à M. Pascal Allizard, pour explication de vote.
La parole est à M. le président de la commission.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° II-1362.
L'amendement n° II-1393, présenté par Mme N. Goulet, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :
La parole est à M. le président de la commission.
La parole est à M. Aymeric Durox, pour explication de vote.
Je mets aux voix l'amendement n° II-1362.
L'amendement n° II-1393, présenté par Mme N. Goulet, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :
Programmes Autorisations d'engagement Crédits de paiement Justice judiciaire dont titre 2 Administration pénitentiaire dont titre 2 Protection judiciaire de la jeunesse dont titre 2 Accès au droit et à la justice Conduite et pilotage de la politique de la justice dont titre 2 Conseil supérieur de la magis...
La parole est à M. Rachid Temal, pour explication de vote.
L'amendement n° II-1393, présenté par Mme N. Goulet, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :
Programmes Autorisations d'engagement Crédits de paiement Justice judiciaire dont titre 2 Administration pénitentiaire dont titre 2 Protection judiciaire de la jeunesse dont titre 2 Accès au droit et à la justice Conduite et pilotage de la politique de la justice dont titre 2 Conseil supérieur de la magis...
Quel est l'avis de la commission ?
