Interventions en hémicycle d'Alain Marc

Je mets aux voix l’amendement n° II-171.

L'amendement n° II-1276, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :

Programmes Autorisations d'engagement Crédits de paiement Justice judiciaire dont titre 2 Administration pénitentiaire dont titre 2 Protection judiciaire de la jeunesse dont titre 2 Accès au droit et à la justice Conduite et pilotage de la politique de la justice dont titre 2 Conseil supérieur de la magis...

L'amendement n° II-1276, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :

Je mets aux voix l’amendement n° II-171.

L’amendement n° II-165, présenté par MM. Durox, Hochart et Szczurek, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :

Programmes Autorisations d'engagement Crédits de paiement Justice judiciaire dont titre 2 Administration pénitentiaire dont titre 2 Protection judiciaire de la jeunesse dont titre 2 Accès au droit et à la justice Conduite et pilotage de la politique de la justice dont titre 2 Conseil supérieur de la magis...

Quel est l'avis de la commission ?

Programmes Autorisations d'engagement Crédits de paiement Justice judiciaire dont titre 2 Administration pénitentiaire dont titre 2 Protection judiciaire de la jeunesse dont titre 2 Accès au droit et à la justice Conduite et pilotage de la politique de la justice dont titre 2 Conseil supérieur de la magis...

L’amendement n° II-165, présenté par MM. Durox, Hochart et Szczurek, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :

Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Environnement et prospective de la politique de défense Préparation et emploi des forces Soutien de la politique de la défense dont titre 2 20 000 000 20 000 000 Équipement des forces TOTAL SOLDE La parole est à M. Aymeric Durox.

Quel est l'avis de la commission ?

Je mets aux voix l'amendement n° II-1276.

Quel est l'avis de la commission ?

Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Environnement et prospective de la politique de défense Préparation et emploi des forces Soutien de la politique de la défense dont titre 2 20 000 000 20 000 000 Équipement des forces TOTAL SOLDE La parole est à M. Aymeric Durox.

Quel est l’avis de la commission ?

Je mets aux voix l'amendement n° II-1276.

Je suis saisi de deux amendements identiques. L'amendement n° II-623 rectifié est présenté par Mme N. Delattre, MM. Bilhac et Cabanel, Mme M. Carrère et MM. Daubet, Fialaire, Grosvalet, Guérini et Laouedj. L'amendement n° II-1398 est présenté par Mmes de La Gontrie, Harribey et Rossignol, MM. Bourgi, Chaillou, Durain et Kerrouche, Mmes Linken...

Je mets aux voix l'amendement n° II-1276.

Quel est l’avis de la commission ?