Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle d'Alain Marc
6535 interventions trouvées.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Fabien Gay, pour explication de vote.
La parole est à Mme la rapporteure spéciale.
La parole est à M. Franck Montaugé, pour explication de vote.
La parole est à Mme le rapporteur spécial.
La parole est à M. Jacques Fernique, pour explication de vote.
La parole est à Mme Marianne Margaté, pour explication de vote.
La parole est à M. Stéphane Sautarel, pour explication de vote.
La parole est à M. Olivier Jacquin, pour explication de vote.
Je mets aux voix l’amendement n° II-796.
Les amendements n° II-818, II-816 et II-821 sont retirés. La parole est à M. le rapporteur général.
Je mets aux voix l’amendement n° II-826.
La parole est à M. le ministre délégué.
Je mets aux voix l’amendement n° II-825.
La parole est à M. le président de la commission.
Je mets aux voix l'amendement n° II-788.
Je mets aux voix l'amendement n° II-790.
L’amendement n° II-797, présenté par Mme Varaillas, MM. Gay, Barros, Corbisez et les membres du groupe Communiste Républicain Citoyen et Écologiste – Kanaky, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :
Je mets aux voix l'amendement n° II-789.
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Infrastructures et services de transports Affaires maritimes, pêche et aquaculture Paysages, eau et biodiversité Expertise, information géographique et météorologie Prévention des risques dont titre 2 Énergie, climat et après-mines Service public de l’énergie Conduite e...
