Interventions en hémicycle d'Alain Marc

La parole est à M. Jacques Fernique, pour explication de vote.

Quel est l’avis de la commission ?

L'amendement n° II-781 est retiré. Je mets aux voix l'amendement n° II-691 rectifié. L'amendement n° II-783, présenté par MM. Fernique, Dantec, Benarroche, G. Blanc, Dossus et Gontard, Mme Guhl, M. Jadot, Mme de Marco, M. Mellouli, Mme Ollivier, M. Parigi, Mme Poncet Monge, M. Salmon et Mmes Senée, Souyris et M. Vogel, est ainsi libellé : Mo...

Quel est l’avis du Gouvernement ?

Programmes Autorisations d'engagement Crédits de paiement Infrastructures et services de transports Affaires maritimes, pêche et aquaculture Paysages, eau et biodiversité Expertise, information géographique et météorologie Prévention des risques dont titre 2 Énergie, climat et après-mines Service public de l'énergie Conduite e...

Je mets aux voix l’amendement n° II-797.

Quel est l'avis de la commission ?

L’amendement n° II-719 rectifié, présenté par M. Gremillet, au nom de la commission des affaires économiques, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :

Quel est l'avis du Gouvernement ?

Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Infrastructures et services de transports Affaires maritimes, pêche et aquaculture Paysages, eau et biodiversité Expertise, information géographique et météorologie Prévention des risques dont titre 2 Énergie, climat et après-mines Service public de l’énergie Conduite e...

Je mets aux voix l'amendement n° II-783.

Quel est l’avis de la commission ?

Je suis saisi de trois amendements faisant l'objet d'une discussion commune. L'amendement n° II-782, présenté par MM. Fernique, Dantec, Benarroche, G. Blanc, Dossus et Gontard, Mme Guhl, M. Jadot, Mme de Marco, M. Mellouli, Mme Ollivier, M. Parigi, Mme Poncet Monge, M. Salmon et Mmes Senée, Souyris et M. Vogel, est ainsi libellé : Modifier ai...

Quel est l’avis du Gouvernement ?

Programmes Autorisations d'engagement Crédits de paiement Infrastructures et services de transports Affaires maritimes, pêche et aquaculture Paysages, eau et biodiversité Expertise, information géographique et météorologie Prévention des risques dont titre 2 Énergie, climat et après-mines Service public de l'énergie Conduite e...

Monsieur le rapporteur, l’amendement n° II-719 rectifié est-il maintenu ?

Les deux amendements suivants sont identiques. L'amendement n° II-692 est présenté par M. Tabarot, au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable. L'amendement n° II-760 est présenté par M. Longeot. Ces deux amendements sont ainsi libellés : Modifier ainsi les crédits des programmes :

L’amendement n° II-719 rectifié est retiré. L’amendement n° II-854 rectifié, présenté par MM. Gold, Bilhac et Cabanel, Mme M. Carrère, MM. Grosvalet et Guérini, Mme Guillotin et MM. Laouedj et Roux, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :

Programmes Autorisations d'engagement Crédits de paiement Infrastructures et services de transports Affaires maritimes, pêche et aquaculture Paysages, eau et biodiversité Expertise, information géographique et météorologie Prévention des risques dont titre 2 Énergie, climat et après-mines Service public de l'énergie Conduite e...

Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Infrastructures et services de transports Affaires maritimes, pêche et aquaculture Paysages, eau et biodiversité Expertise, information géographique et météorologie Prévention des risques dont titre 2 Énergie, climat et après-mines Service public de l’énergie Conduite e...