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La parole est à M. Jean-François Longeot, pour présenter l'amendement n° II-760.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Monsieur Gold, l’amendement n° II-854 rectifié est-il maintenu ?
La parole est à M. Jacques Fernique, pour explication de vote.
L’amendement n° II-854 rectifié est retiré. Je suis saisi de deux amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° II-791 rectifié, présenté par Mme Varaillas, MM. Corbisez, Barros et les membres du groupe Communiste Républicain Citoyen et Écologiste – Kanaky, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes...
La parole est à M. Fabien Gay, pour explication de vote.
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Infrastructures et services de transports Affaires maritimes, pêche et aquaculture Paysages, eau et biodiversité Expertise, information géographique et météorologie Prévention des risques dont titre 2 Énergie, climat et après-mines Service public de l’énergie Conduite e...
La parole est à M. Olivier Jacquin, pour explication de vote.
L’amendement n° II-292 rectifié, présenté par M. Genet, au nom de la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :
La parole est à M. le ministre délégué.
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Infrastructures et services de transports Affaires maritimes, pêche et aquaculture Paysages, eau et biodiversité Expertise, information géographique et météorologie Prévention des risques dont titre 2 Énergie, climat et après-mines Service public de l’énergie Conduite e...
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. Franck Montaugé, pour explication de vote.
La parole est à M. le ministre délégué.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° II-782.
Je mets aux voix les amendements identiques n° II-692 et II-760.