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Interventions en hémicycle d'Alain Marc
6535 interventions trouvées.
L’amendement n° I-1519 rectifié, présenté par MM. Capo-Canellas, Canévet, Delahaye et Delcros, Mme N. Goulet et M. Mizzon, est ainsi libellé : Après l’article 11 Insérer un article additionnel ainsi rédigé : Le tableau constituant le second alinéa du 9° du VI de l’article 9 de la loi n° 2022-1157 du 16 août 2022 de finances rectificative pou...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Bernard Delcros, pour explication de vote.
Je mets aux voix l’amendement n° I-1519 rectifié.
Je suis donc saisi d'un amendement n° I-471 rectifié quater, dont le libellé est strictement identique à celui de l'amendement n° I-675 rectifié bis. La parole est à M. Jean-Jacques Panunzi, pour explication de vote.
En conséquence, un article additionnel ainsi rédigé est inséré dans le projet de loi, après l’article 11. L’amendement n° I-1107, présenté par M. Gontard, Mme Senée, MM. Benarroche, G. Blanc, Dantec, Dossus et Fernique, Mme Guhl, M. Jadot, Mme de Marco, M. Mellouli, Mme Ollivier, M. Parigi, Mme Poncet Monge, M. Salmon et Mmes Souyris et M. Vog...
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. Cédric Vial, pour explication de vote.
La parole est à M. le rapporteur général.
Monsieur Vial, l'amendement n° I-616 rectifié et le sous-amendement n° I-2289 sont-ils maintenus ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
L'amendement n° I-616 rectifié et le sous-amendement n° I-2289 sont retirés. La parole est à M. Olivier Paccaud, pour explication de vote.
La parole est à M. Daniel Salmon, pour explication de vote.
L'amendement n° I-674 rectifié ter est retiré. La parole est à M. Franck Menonville, pour explication de vote.
La parole est à Mme Sophie Primas, pour explication de vote.
Il s'agit donc de l'amendement n° I-660 rectifié ter, dont le libellé est strictement identique à celui des amendements n° I-675 rectifié bis et I-471 rectifié quater. La parole est à Mme Martine Berthet, pour explication de vote.
L'amendement n° I-1194 rectifié est retiré. Monsieur Anglars, l'amendement n° I-19 rectifié nonies est-il maintenu ?
L'amendement n° I-19 rectifié nonies est retiré. Je mets aux voix les amendements identiques n° I-660 rectifié ter, I-675 rectifié bis et I-471 rectifié quater.
Je mets aux voix l’amendement n° I-1107.
