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Interventions en hémicycle d'Alain Marc
6535 interventions trouvées.
L'amendement n° I-804 rectifié est retiré.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
L'amendement n° I-212, présenté par M. Husson, au nom de la commission des finances, est ainsi libellé : Alinéa 4 Remplacer le pourcentage : par le pourcentage : La parole est à M. le rapporteur général.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Les amendements identiques n° I-560 rectifié et I-1503 rectifié quater ainsi que l’amendement n° I-1515 rectifié sont retirés. L’amendement n° I-126 rectifié, présenté par MM. Kern et Longeot, Mme Guidez, MM. Levi et Henno, Mme Billon et MM. J.M. Arnaud et Bleunven, est ainsi libellé : Après l’article 11 Insérer un article additionnel...
Je mets aux voix l'amendement n° I-212.
Quel est l’avis de la commission ?
Je mets aux voix l'article 13 bis, modifié.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean-François Longeot, pour explication de vote.
L’amendement n° I-126 rectifié est retiré. L’amendement n° I-1823 rectifié, présenté par MM. Salmon, G. Blanc et Dossus, Mme Senée, MM. Benarroche, Dantec, Fernique et Gontard, Mme Guhl, M. Jadot, Mme de Marco, M. Mellouli, Mme Ollivier, M. Parigi et Mmes Poncet Monge, Souyris et M. Vogel, est ainsi libellé : Après l’article 11 Insérer un ar...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° I-1823 rectifié.
Je suis saisi de cinq amendements faisant l’objet d’une discussion commune. Les quatre premiers sont identiques. L’amendement n° I-274 rectifié bis est présenté par MM. Kern, Longeot et Henno, Mme Billon, MM. J.M. Arnaud et Bleunven et Mme Romagny. L’amendement n° I-1003 rectifié est présenté par Mme Paoli-Gagin, M. Capus, Mme Bourcie...
Je suis saisi de dix amendements faisant l'objet d'une discussion commune. Les trois premiers sont identiques. L'amendement n° I-19 rectifié nonies est présenté par Mme Noël, MM. Bouchet, Anglars et Panunzi, Mme Dumas, M. H. Leroy, Mme Dumont, MM. D. Laurent, Pointereau, C. Vial, Bonnus, Laménie et L. Hervé, Mmes Deseyne et Nédélec et ...
La parole est à Mme Laure Darcos, pour présenter l’amendement n° I-1003 rectifié.
La parole est à M. Franck Menonville, pour présenter l'amendement n° I-660 rectifié bis.
La parole est à M. Jean-Yves Roux, pour présenter l’amendement n° I-1876 rectifié bis.
La parole est à M. Olivier Paccaud, pour présenter l'amendement n° I-674 rectifié ter.
