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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle d'Alain Marc
6535 interventions trouvées.
La parole est à M. Jean-François Longeot.
Je mets aux voix l'amendement n° I-2037 rectifié.
Je mets aux voix l'article 7 ter, modifié.
La parole est à Mme Christine Lavarde.
Je suis saisi de quatre amendements faisant l'objet d'une discussion commune. Les trois premiers sont identiques. L'amendement n° I-1449 rectifié est présenté par M. Lurel, Mmes Conconne, Bélim et G. Jourda et MM. Bourgi et M. Weber. L'amendement n° I-1808 rectifié est présenté par MM. Patient, Buis et Buval, Mmes Cazebonne et Duranton, MM. ...
Je mets aux voix l’amendement n° I-1239 rectifié bis.
La parole est à M. Georges Patient, pour présenter l'amendement n° I-1808 rectifié.
L’amendement n° I-2185 rectifié, présenté par MM. Delcros, Canévet et Cigolotti et Mmes Vermeillet et N. Goulet, est ainsi libellé : Alinéa 50, première phrase Après le mot : artisanale insérer les mots : ou professionnelles au sens du I. de l’article 92 du code général des impôts La parole est à M. Bernard Delcros.
La parole est à Mme Marie-Do Aeschlimann, pour présenter l'amendement n° I-2227 rectifié.
Quel est l’avis de la commission ?
L'amendement n° I-1464 rectifié, présenté par M. Lurel, Mmes Conconne, Bélim et G. Jourda et MM. M. Weber et Bourgi, est ainsi libellé : Après l'article 7 ter Insérer un article additionnel ainsi rédigé : I. – L'article 199 undecies A du code général des impôts est ainsi modifié : 1° Le 1 est ainsi rédigé : « 1. Il est instit...
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l'avis de la commission ?
Je mets aux voix l’amendement n° I-2185 rectifié.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisi de deux amendements identiques. L’amendement n° I-2040 rectifié ter est présenté par MM. Buis et Rambaud, Mmes Schillinger et Cazebonne et MM. Fouassin, Patient, Lévrier, Bitz et Théophile. L’amendement n° I-2193 rectifié est présenté par MM. Delcros, Canévet et Cigolotti et Mmes Vermeillet et N. Goulet. Ces deux amendem...
Je mets aux voix les amendements identiques n° I-1449 rectifié, I-1808 rectifié et I-2227 rectifié.
La parole est à M. Bernard Delcros, pour présenter l’amendement n° I-2193 rectifié.
Je mets aux voix l'amendement n° I-1464 rectifié.
Quel est l’avis de la commission ?
