Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle d'Alain Marc
6535 interventions trouvées.
La parole est à M. Bernard Delcros, pour explication de vote.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° I-1587 rectifié.
Il est défendu, madame la présidente.
La parole est à M. Victorin Lurel, pour explication de vote.
L’amendement n° I-35 rectifié bis, présenté par M. Anglars, Mme Ventalon, MM. Darnaud et A. Marc, Mmes Dumont, Puissat et N. Goulet, M. J.B. Blanc, Mme Berthet, MM. Panunzi et Brisson, Mme Lassarade, MM. Pellevat, Belin, Houpert, Paccaud et Burgoa, Mme Josende, M. Bonhomme, Mme Aeschlimann, MM. Favreau, Wattebled, Reynaud et Michallet, M...
La parole est à Mme Christine Lavarde.
Il est défendu, madame la présidente.
L’amendement n° I-35 rectifié bis est retiré. L’amendement n° I-629 rectifié n’est pas soutenu. L’amendement n° I-1239 rectifié bis, présenté par MM. Lemoyne, Delcros et Patriat, Mme Schillinger, MM. Iacovelli, Patient et Buval, Mmes Cazebonne, Duranton et Havet, M. Haye, Mme Phinera-Horth, MM. Chasseing, Courtial et Henno, Mme ...
La parole est à M. le ministre délégué.
Quel est l’avis de la commission ?
Je mets aux voix les amendements identiques n° I-1991 et I-1994 rectifié.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
L'amendement n° I-2037 rectifié, présenté par Mme Bélim, M. Lurel et Mme Narassiguin, est ainsi libellé : Après l'alinéa 50 Insérer deux alinéas ainsi rédigés : …. – Après le premier alinéa, il est inséré un alinéa ainsi rédigé : « Pour les acquisitions ou constructions de logements neufs à usage locatif dans les conditions mentionnées au 1...
La parole est à M. Jean-Baptiste Lemoyne, pour explication de vote.
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à M. Bernard Delcros, pour explication de vote.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. le ministre délégué.
Quel est donc l'avis de la commission ?
