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Interventions en hémicycle d'Alain Marc
6535 interventions trouvées.
La parole est à Mme Frédérique Espagnac, pour explication de vote.
L'amendement n° I-1988 est retiré. L'amendement n° I-1990, présenté par Mme Petrus, est ainsi libellé : I. – Alinéa 5 Supprimer cet alinéa. II. – Alinéa 6 Remplacer le mot : quatorzième Par le mot : quinzième III. – Alinéa 8 Rédiger ainsi cet alinéa : b) Après les mots : « indispensables à », la fin de la deuxième phrase est ainsi ré...
La parole est à Mme la ministre déléguée.
Les deux amendements suivants sont identiques. L'amendement n° I-1989 est présenté par Mme Petrus. L'amendement n° I-1995 rectifié est présenté par MM. Rohfritsch, Patient, Mohamed Soilihi et Fouassin, Mme Nadille, M. Théophile, Mme Phinera-Horth, MM. Buval, Kulimoetoke, Omar Oili, Bitz et Buis, Mmes Cazebonne, Duranton et Havet, MM. Haye, Ia...
Je mets aux voix l’amendement n° I-1492 rectifié. Je mets aux voix l’amendement n° I-1480 rectifié ter.
La parole est à M. Thani Mohamed Soilihi, pour présenter l'amendement n° I-1995 rectifié.
En conséquence, l’amendement n° I-1830 n’a plus d’objet. Je mets aux voix les amendements identiques n° I-1588 rectifié et I-1831.
L'amendement n° I-1894 rectifié, présenté par MM. Cabanel et Bilhac, Mme M. Carrère, MM. Daubet et Fialaire, Mme Girardin, MM. Gold, Grosvalet, Guérini, Guiol et Masset, Mme Pantel et M. Roux, est ainsi libellé : I. – Après l'alinéa 19 Insérer deux alinéas ainsi rédigés : … – Après le I sexies, il est inséré un I septies ainsi ...
Je mets aux voix l’amendement n° I-1036.
L'amendement n° I-1894 rectifié est retiré. Quel est l'avis de la commission sur les amendements restant en discussion commune ?
Je mets aux voix l’amendement n° I-1188 rectifié bis.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix les amendements identiques n° I-1037 et I-2272.
Je mets aux voix l'amendement n° I-200.
L’amendement n° I-1587 rectifié, présenté par MM. Delcros, Canévet et Cigolotti et Mmes Vermeillet et N. Goulet, est ainsi libellé : Après l’alinéa 26 Insérer un alinéa ainsi rédigé : « Pour les communes mentionnées au V de l’article L. 5210-1-1 du code général des collectivités territoriales, les critères de classement sont évalués au nivea...
En conséquence, les amendements n° I-1996 rectifié, I-1990, ainsi que les amendements identiques n° I-1989 et I-1995 rectifié n'ont plus d'objet. Je suis saisi de deux amendements identiques. L'amendement n° I-1991 est présenté par Mme Petrus. L'amendement n° I-1994 rectifié est présenté par MM. Rohfritsch, Patient, Buval, Rambaud, Fouassin ...
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. Thani Mohamed Soilihi, pour présenter l'amendement n° I-1994 rectifié.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l'avis de la commission ?
