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Interventions en hémicycle d'Alain Marc
6535 interventions trouvées.
La parole est à M. Grégory Blanc, pour explication de vote.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Pascal Savoldelli, pour explication de vote.
Je mets aux voix les amendements identiques n° I-1463 rectifié et I-1959 rectifié ter.
La parole est à M. Thierry Cozic, pour explication de vote.
L’amendement n° I-1800 rectifié, présenté par MM. Patient, Buis et Buval, Mmes Cazebonne et Duranton, MM. Fouassin, Haye, Iacovelli et Lemoyne, Mmes Phinera-Horth et Schillinger et M. Théophile, est ainsi libellé : Après l’article 7 ter Insérer un article additionnel ainsi rédigé : I. – Le VII de l’article 244 quater W du code ...
Je mets aux voix l'amendement n° I-728 rectifié.
Quel est l’avis de la commission ?
Je mets aux voix les amendements identiques n° I-334 rectifié bis, I-501 rectifié, I-733, I-1382 rectifié bis et I-1690.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix les amendements identiques n° I-1283 rectifié et I-2158 rectifié.
Quel est donc l’avis de la commission ?
Je mets aux voix les amendements identiques n° I-307 rectifié bis, I-500 rectifié bis et I-732.
Je mets aux voix l’amendement n° I-1800 rectifié.
L'amendement n° I-14 rectifié est retiré.
L’amendement n° I-1565 rectifié, présenté par MM. Mohamed Soilihi, Omar Oili, Patriat, Patient et Rohfritsch, Mme Nadille, M. Théophile, Mme Phinera-Horth, MM. Buval, Kulimoetoke, Fouassin, Rambaud, Bitz et Buis, Mmes Cazebonne, Duranton et Havet, MM. Haye, Iacovelli, Lemoyne et Lévrier, Mme Schillinger et les membres du groupe Rassemblement de...
Je suis donc saisi d'un amendement n° I-14 rectifié bis, présenté par M. Grégory Blanc et dont le libellé est identique à celui de l'amendement n° I-14 rectifié. Je le mets aux voix.
Quel est l’avis de la commission ?
Je mets aux voix l'amendement n° I-659 rectifié.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
