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Interventions en hémicycle d'Alain Marc
6535 interventions trouvées.
Je suis saisi de trois amendements identiques. L’amendement n° I-1448 rectifié bis est présenté par M. Lurel, Mmes Conconne et G. Jourda et MM. Bourgi et M. Weber. L’amendement n° I-2030 est présenté par Mme Bélim. L’amendement n° I-2226 rectifié est présenté par Mme Aeschlimann et M. Panunzi. Ces trois amendements sont ainsi libellé...
La parole est à Mme Isabelle Briquet, pour présenter l'amendement n° I-1382 rectifié bis.
L’amendement n° I-2030 n’est pas soutenu. La parole est à Mme Marie-Do Aeschlimann, pour présenter l’amendement n° I-2226 rectifié.
La parole est à M. Pascal Savoldelli, pour présenter l'amendement n° I-1690.
Quel est l’avis de la commission ?
Les deux amendements suivants sont identiques. L'amendement n° I-1283 rectifié est présenté par MM. Genet, H. Leroy et Panunzi, Mmes Josende et Petrus, M. Houpert et Mmes Borchio Fontimp et Dumont. L'amendement n° I-2158 rectifié est présenté par M. Kerrouche, Mmes Briquet et Harribey, MM. Marie, Cozic, Kanner et Raynal, Mme Blatrix Contat, M...
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Thierry Cozic, pour présenter l'amendement n° I-2158 rectifié.
Je mets aux voix les amendements identiques n° I-1448 rectifié bis et I-2226 rectifié.
Les trois amendements suivants sont identiques. L'amendement n° I-307 rectifié bis est présenté par Mme Micouleau, M. Burgoa, Mmes Berthet et Bonfanti-Dossat, MM. Bouchet, Brisson, Bruyen et Chatillon, Mme Dumas, MM. Genet et Klinger, Mme Lassarade, MM. H. Leroy, Milon, Panunzi et Sido et Mme Ventalon. L'amendement n° I-500 rectifié
L’amendement n° I-2239 rectifié bis, présenté par Mme Aeschlimann et M. Panunzi, est ainsi libellé : Après l’article 7 ter Insérer un article additionnel ainsi rédigé : I. – Le code général des impôts est ainsi modifié : 1° Le quinzième alinéa du I de l’article 199 undecies B est complété par les mots : «, à l’exception...
La parole est à M. Michel Canévet, pour présenter l'amendement n° I-500 rectifié bis.
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. Grégory Blanc, pour présenter l'amendement n° I-732.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
L'amendement n° I-14 rectifié, présenté par Mme Lavarde, MM. Bacci, Bas et Belin, Mme Berthet, MM. J.B. Blanc, Bouchet, Brisson, Bruyen, Burgoa, Chevrollier et de Nicolaÿ, Mmes Di Folco, Dumas, Dumont, Florennes et Garnier, M. Genet, Mme Gosselin, MM. Gremillet, Houpert, Karoutchi, Khalifé, Klinger, Mandelli et Mouiller, Mme Muller-Bronn, MM. P...
Madame Aeschlimann, l’amendement n° I-2239 rectifié bis est-il maintenu ?
L'amendement n° I-659 rectifié, présenté par MM. Parigi, G. Blanc et Dossus, Mme Senée, MM. Benarroche, Dantec, Fernique et Gontard, Mme Guhl, M. Jadot, Mme de Marco, M. Mellouli, Mmes Ollivier et Poncet Monge, M. Salmon et Mmes Souyris et M. Vogel, est ainsi libellé : Après l'article 8 Insérer un article additionnel ainsi rédigé : I. – Aprè...
L’amendement n° I-2239 rectifié bis est retiré. L’amendement n° I-1488 rectifié bis, présenté par M. Lurel, Mme Conconne, M. M. Weber, Mme G. Jourda et M. Bourgi, est ainsi libellé : Après l’article 7 ter Insérer un article additionnel ainsi rédigé : I. – La seconde phrase du seizième alinéa du I de l’article 199 und...
L'amendement n° I-384 rectifié, présenté par Mme N. Goulet, M. Canévet et Mme Vermeillet, est ainsi libellé : Après l'article 8 Insérer un article additionnel ainsi rédigé : I. – L'article 3 de la loi n° 72-657 du 13 juillet 1972 instituant des mesures en faveur de certaines catégories de commerçants et artisans âgés est complété par un alin...
