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Interventions en hémicycle d'Alain Marc
6535 interventions trouvées.
Je mets aux voix l’amendement n° I-970.
Quel est l'avis de la commission ?
Je suis saisi de deux amendements identiques. L’amendement n° I-1205 est présenté par Mme Senée, MM. G. Blanc, Dossus, Benarroche, Dantec, Fernique et Gontard, Mme Guhl, M. Jadot, Mme de Marco, M. Mellouli, Mme Ollivier, M. Parigi, Mme Poncet Monge, M. Salmon et Mmes Souyris et M. Vogel. L’amendement n° I-1526 rectifié ter est présenté...
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Florence Blatrix Contat, pour présenter l’amendement n° I-1526 rectifié ter.
L'amendement n° I-1193 rectifié bis est retiré. Je suis saisi de deux amendements faisant l'objet d'une discussion commune. L'amendement n° I-1880 rectifié, présenté par MM. Cabanel, Bilhac et Fialaire, Mme Girardin, MM. Gold, Grosvalet, Guérini, Guiol et Masset et Mme Pantel, est ainsi libellé : Après l'article 9 Insérer un article ...
Quel est l’avis de la commission ?
L'amendement n° I-1879 rectifié, présenté par MM. Cabanel, Bilhac et Fialaire, Mme Girardin, MM. Gold, Grosvalet, Guérini, Guiol et Masset et Mme Pantel, est ainsi libellé : Après l'article 9 Insérer un article additionnel ainsi rédigé : I – Au I de l'article 1519 F du code général des impôts, le nombre « 100 » est remplacé par le nombre « 2...
Quel est l’avis du Gouvernement ?
J'appelle donc en discussion l'amendement n° I-1881 rectifié, présenté par MM. Cabanel et Bilhac, Mme M. Carrère, MM. Daubet et Fialaire, Mme Girardin, MM. Gold, Grosvalet, Guérini et Guiol, Mme Pantel et M. Roux, et ainsi libellé : Après l'article 9 Insérer un article additionnel ainsi rédigé : I. – Le I de l'article 1519 F du code général ...
La parole est à M. Thomas Dossus, pour explication de vote.
Quel est l'avis de la commission ?
Je mets aux voix les amendements identiques n° I-1205 et I-1526 rectifié ter.
Je suis saisi de sept amendements faisant l’objet d’une discussion commune. Les cinq premiers sont identiques. L’amendement n° I-741 rectifié bis est présenté par M. C. Vial, Mme Bellurot, MM. Allizard, Anglars et J.B. Blanc, Mme Borchio Fontimp, MM. Bouchet et Burgoa, Mmes Di Folco, Dumas, Dumont et Josende, M. D. Laurent, Mme P. Mart...
Les amendements n° I-1880 rectifié, I-1879 rectifié et I-1881 rectifié sont retirés.
La parole est à M. Pierre Barros, pour présenter l’amendement n° I-971 rectifié.
Il faut conclure !
La parole est à Mme Annick Petrus, pour présenter l’amendement n° I-1276 rectifié quater.
Je suis saisi de dix-sept amendements identiques. L'amendement n° I-73 rectifié ter est présenté par M. Bazin, Mme Eustache-Brinio, M. Mouiller, Mme Berthet, MM. Cambon et Daubresse, Mmes Dumont et Petrus, MM. Belin, Favreau, Savin, Brisson, Chatillon et Bouchet, Mme Dumas, MM. Joyandet, Sautarel, Lefèvre, Sol et D. Laurent, Mmes Josend...
L’amendement n° I-1276 rectifié quater est retiré. La parole est à Mme Isabelle Briquet, pour présenter l’amendement n° I-1386 rectifié ter.
