Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle d'Alain Marc
6535 interventions trouvées.
Les amendements n° I-100 rectifié ter et I-123 rectifié ter ne sont pas soutenus. La parole est à Mme Sylvie Valente Le Hir, pour présenter l'amendement n° I-293 rectifié quater.
La parole est à M. Christian Bilhac, pour présenter l’amendement n° I-1746 rectifié.
La parole est à M. Laurent Somon, pour présenter l'amendement n° I-302 rectifié bis.
L’amendement n° I-1537 rectifié, présenté par Mme Loisier, MM. Henno, Reichardt, E. Blanc et Laugier, Mme Lermytte, M. Bonneau, Mme Antoine, MM. Chatillon et Chasseing, Mme Morin-Desailly, MM. Houpert, Menonville et Canévet, Mmes Sollogoub et Billon, M. Gremillet, Mmes Vermeillet et O. Richard, MM. J.M. Arnaud, Levi, Fargeot et A. Marc, Mme Gac...
La parole est à M. Christian Bilhac, pour présenter l'amendement n° I-327 rectifié.
L’amendement n° I-982 rectifié ter, présenté par Mmes Jacquemet, Vermeillet et Guidez, M. Laugier, Mme Sollogoub, MM. Kern, Canévet et Henno, Mmes Perrot, Billon, Romagny et Gatel, MM. Vanlerenberghe, Levi et Bleunven et Mmes Gacquerre et Saint-Pé, est ainsi libellé : I. – Après l’alinéa 47 Insérer deux alinéas ainsi rédigés : …. – Au...
L'amendement n° I-371 rectifié ter n'est pas soutenu. La parole est à M. Michel Canévet, pour présenter l'amendement n° I-392 rectifié.
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. Jean-François Longeot, pour présenter l'amendement n° I-413 rectifié quater.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Les amendements n° I-457 rectifié bis, I-532 rectifié bis, I-543 rectifié ter, I-681 rectifié bis, I-1268 rectifié bis, I-1869 rectifié bis et I-1976 rectifié bis ne sont pas soutenus. La parole est à M. Olivier Paccaud, pour présenter l'amendement n° I-1985 rectifié quater.
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à M. Cédric Vial, pour explication de vote.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
L'amendement n° I-73 rectifié ter est retiré. Madame Valente Le Hir, l'amendement n° I-293 rectifié quater est-il maintenu ?
L'amendement n° I-293 rectifié quater est retiré. Monsieur Somon, l'amendement n° I-302 rectifié bis est-il maintenu ?
L’amendement n° I-741 rectifié bis est retiré. La parole est à M. Rémi Féraud, pour explication de vote.
L'amendement n° I-302 rectifié bis est retiré. Monsieur Bilhac, qu'en est-il de l'amendement n° I-327 rectifié ?
La parole est à M. Pascal Savoldelli, pour explication de vote.
L'amendement n° I-327 rectifié est retiré. Monsieur Canévet, l'amendement n° I-392 rectifié est-il maintenu ?
