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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle d'Alain Marc
6535 interventions trouvées.
La parole est à M. Pascal Savoldelli, pour présenter l’amendement n° I-1690.
Les deux amendements suivants sont identiques. L’amendement n° I-1283 rectifié est présenté par MM. Genet, H. Leroy et Panunzi, Mmes Josende et Petrus, M. Houpert et Mmes Borchio Fontimp et Dumont. L’amendement n° I-2158 rectifié est présenté par M. Kerrouche, Mmes Briquet et Harribey, MM. Marie, Cozic, Kanner et Raynal, Mme Blatrix Contat, M...
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à M. Thierry Cozic, pour présenter l’amendement n° I-2158 rectifié.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Les trois amendements suivants sont identiques. L’amendement n° I-307 rectifié bis est présenté par Mme Micouleau, M. Burgoa, Mmes Berthet et Bonfanti-Dossat, MM. Bouchet, Brisson, Bruyen et Chatillon, Mme Dumas, MM. Genet et Klinger, Mme Lassarade, MM. H. Leroy, Milon, Panunzi et Sido et Mme Ventalon. L’amendement n° I-500 rectifié
La parole est à M. Michel Canévet, pour présenter l’amendement n° I-500 rectifié bis.
La parole est à M. Grégory Blanc, pour présenter l’amendement n° I-732.
Quel est donc l'avis de la commission ?
L’amendement n° I-14 rectifié, présenté par Mme Lavarde, MM. Bacci, Bas et Belin, Mme Berthet, MM. J.B. Blanc, Bouchet, Brisson, Bruyen, Burgoa, Chevrollier et de Nicolaÿ, Mmes Di Folco, Dumas, Dumont, Florennes et Garnier, M. Genet, Mme Gosselin, MM. Gremillet, Houpert, Karoutchi, Khalifé, Klinger, Mandelli et Mouiller, Mme Muller-Bronn, MM. P...
Je mets aux voix l'amendement n° I-940.
L’amendement n° I-659 rectifié, présenté par MM. Parigi, G. Blanc et Dossus, Mme Senée, MM. Benarroche, Dantec, Fernique et Gontard, Mme Guhl, M. Jadot, Mme de Marco, M. Mellouli, Mmes Ollivier et Poncet Monge, M. Salmon et Mmes Souyris et M. Vogel, est ainsi libellé : Après l’article 8 Insérer un article additionnel ainsi rédigé : I. – Aprè...
L'amendement n° I-2 rectifié, présenté par Mme Lavarde, MM. Bacci, Bas, Belin et J.B. Blanc, Mme Berthet, MM. Bouchet, Brisson, Burgoa, Chevrollier et de Nicolaÿ, Mmes Di Folco, Dumas, Dumont et Florennes, M. Genet, Mme Gosselin, MM. Houpert, Karoutchi, Khalifé, Klinger, Mandelli et Mouiller, Mme Muller-Bronn, MM. Panunzi, Pellevat, Piednoir et...
L’amendement n° I-384 rectifié, présenté par Mme N. Goulet, M. Canévet et Mme Vermeillet, est ainsi libellé : Après l’article 8 Insérer un article additionnel ainsi rédigé : I. – L’article 3 de la loi n° 72-657 du 13 juillet 1972 instituant des mesures en faveur de certaines catégories de commerçants et artisans âgés est complété par un alin...
Quel est l'avis de la commission ?
L’amendement n° I-385 rectifié, présenté par Mme N. Goulet, M. Canévet et Mme Vermeillet, est ainsi libellé : Après l’article 8 Insérer un article additionnel ainsi rédigé : I. – À l’article 6 de la loi n° 72-657 du 13 juillet 1972 instituant des mesures en faveur de certaines catégories de commerçants et artisans âgés, le nombre : « 460 000...
L’amendement n° I-1701 rectifié, présenté par Mme N. Delattre, M. Bilhac, Mme M. Carrère, MM. Daubet et Fialaire, Mme Girardin, M. Guérini, Mme Guillotin, MM. Guiol et Laouedj, Mme Pantel et M. Roux, est ainsi libellé : Après l’article 8 Insérer un article additionnel ainsi rédigé : I. – À la troisième phrase du I de l’article 6 de la loi n°...
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à Mme Christine Lavarde, pour explication de vote.
