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Interventions en hémicycle d'Alain Marc
6535 interventions trouvées.
La parole est à Mme la ministre déléguée.
La parole est à M. Rémy Pointereau, pour explication de vote.
La parole est à Mme la ministre déléguée.
La parole est à M. Bernard Delcros, pour explication de vote.
La parole est à Mme la ministre déléguée.
Nous passons au vote sur l'ensemble de ces amendements. Madame la ministre déléguée, acceptez-vous de lever le gage sur les amendements identiques n° I-473 rectifié quater, I-2182 rectifié et I-2249 rectifié ?
Je mets aux voix les amendements identiques n° I-473 rectifié quater, I-2182 rectifié et I-2249 rectifié.
En conséquence, l'amendement n° I-2263 n'a plus d'objet. Je mets aux voix l'amendement n° I-479 rectifié ter.
Je mets aux voix les amendements identiques n° I-1950 rectifié ter et I-2250 rectifié ter.
En conséquence, l'amendement n° I-1247 rectifié ter, les amendements identiques n° I-1175 rectifié bis, I-1860 rectifié, I-1890 rectifié et I-2246 rectifié bis, ainsi que l'amendement n° I-1085 rectifié sexies, n'ont plus d'objet. Je mets aux voix les amendements identiques n° I-474 rectifié quinquies, I-153...
En conséquence, l'amendement n° I-1360 rectifié n'a plus d'objet. La parole est à Mme Frédérique Espagnac, pour explication de vote.
Du fait de l'adoption des amendements identiques n° I-1950 rectifié ter et I-2250 rectifié ter, l'amendement n° I-1860 rectifié n'a effectivement plus d'objet, madame Espagnac. Je mets aux voix l'amendement n° I-1246 rectifié.
Je mets aux voix les amendements identiques n° I-1863 rectifié, I-1929 rectifié bis et I-2248 rectifié.
Je mets aux voix l'amendement n° I-1891 rectifié.
La parole est à M. Victorin Lurel, pour explication de vote.
La parole est à M. Dominique Théophile, pour explication de vote.
La parole est à Mme Frédérique Espagnac, pour explication de vote.
La parole est à Mme la ministre déléguée.
Je mets aux voix l'amendement n° I-1492 rectifié. Je mets aux voix l'amendement n° I-1480 rectifié ter.
En conséquence, l'amendement n° I-1830 n'a plus d'objet. Je mets aux voix les amendements identiques n° I-1588 rectifié et I-1831.
