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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle d'Alain Marc
6535 interventions trouvées.
Je mets aux voix l'amendement n° I-1036.
Je mets aux voix l'amendement n° I-1188 rectifié bis.
Je mets aux voix les amendements identiques n° I-1037 et I-2272.
L'amendement n° I-1587 rectifié, présenté par MM. Delcros, Canévet et Cigolotti et Mmes Vermeillet et N. Goulet, est ainsi libellé : Après l'alinéa 26 Insérer un alinéa ainsi rédigé : « Pour les communes mentionnées au V de l'article L. 5210-1-1 du code général des collectivités territoriales, les critères de classement sont évalués au nivea...
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Bernard Delcros, pour explication de vote.
Je mets aux voix l'amendement n° I-1587 rectifié.
L'amendement n° I-35 rectifié bis, présenté par M. Anglars, Mme Ventalon, MM. Darnaud et A. Marc, Mmes Dumont, Puissat et N. Goulet, M. J.B. Blanc, Mme Berthet, MM. Panunzi et Brisson, Mme Lassarade, MM. Pellevat, Belin, Houpert, Paccaud et Burgoa, Mme Josende, M. Bonhomme, Mme Aeschlimann, MM. Favreau, Wattebled, Reynaud et Michallet, M...
L'amendement n° I-35 rectifié bis est retiré. L'amendement n° I-629 rectifié n'est pas soutenu. L'amendement n° I-1239 rectifié bis, présenté par MM. Lemoyne, Delcros et Patriat, Mme Schillinger, MM. Iacovelli, Patient et Buval, Mmes Cazebonne, Duranton et Havet, M. Haye, Mme Phinera-Horth, MM. Chasseing, Courtial et Henno, Mme ...
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean-Baptiste Lemoyne, pour explication de vote.
La parole est à M. Bernard Delcros, pour explication de vote.
La parole est à M. le ministre délégué.
La parole est à M. Jean-François Longeot.
La parole est à Mme Christine Lavarde.
Je mets aux voix l'amendement n° I-1239 rectifié bis.
L'amendement n° I-2185 rectifié, présenté par MM. Delcros, Canévet et Cigolotti et Mmes Vermeillet et N. Goulet, est ainsi libellé : Alinéa 50, première phrase Après le mot : artisanale insérer les mots : ou professionnelles au sens du I. de l'article 92 du code général des impôts La parole est à M. Bernard Delcros.
Quel est l'avis de la commission ?
