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Interventions en hémicycle d'Alain Marc
6535 interventions trouvées.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° I-2185 rectifié.
Je suis saisi de deux amendements identiques. L'amendement n° I-2040 rectifié ter est présenté par MM. Buis et Rambaud, Mmes Schillinger et Cazebonne et MM. Fouassin, Patient, Lévrier, Bitz et Théophile. L'amendement n° I-2193 rectifié est présenté par MM. Delcros, Canévet et Cigolotti et Mmes Vermeillet et N. Goulet. Ces deux amendem...
La parole est à M. Bernard Delcros, pour présenter l'amendement n° I-2193 rectifié.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Laurent Somon, pour explication de vote.
La parole est à Mme Nadia Sollogoub, pour explication de vote.
Je mets aux voix les amendements identiques n° I-2040 rectifié ter et I-2193 rectifié.
L'amendement n° I-644, présenté par MM. Parigi, G. Blanc et Dossus, Mme Senée, MM. Benarroche, Dantec, Fernique et Gontard, Mme Guhl, MM. Jadot et Mellouli, Mmes de Marco, Ollivier et Poncet Monge, M. Salmon et Mmes Souyris et M. Vogel, est ainsi libellé : I. – Alinéa 58 Rédiger ainsi cet alinéa : a) Au premier alinéa du I, les mots : « sont...
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Grégory Blanc, pour explication de vote.
La parole est à Mme la ministre déléguée.
Je mets aux voix l'amendement n° I-644.
L'amendement n° I-1047 rectifié, présenté par M. J.B. Blanc, Mme Noël, MM. Panunzi, Milon, Tabarot et de Nicolaÿ, Mme Canayer, M. Cuypers, Mme Chain-Larché, M. H. Leroy, Mme Josende, MM. Pellevat, Chatillon, Lefèvre, Mandelli, Brisson, Belin, Darnaud et Gremillet et Mme Aeschlimann, est ainsi libellé : I. – Alinéa 90 Remplacer cet alinéa par ...
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° I-1047 rectifié.
L'amendement n° I-1035, présenté par M. Husson, au nom de la commission des finances, est ainsi libellé : Alinéa 92 Remplacer les mots : par les mots : et 2026 La parole est à Mme Christine Lavarde.
