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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle d'Alain Marc
6535 interventions trouvées.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Christine Lavarde.
La parole est à M. le ministre délégué.
La parole est à Mme Christine Lavarde.
L'amendement n° I-1035 est retiré. L'amendement n° I-476 rectifié ter, présenté par MM. Delcros, Menonville, Bonnecarrère, Laugier et Henno, Mme Vermeillet, MM. Canévet et Levi, Mmes Billon et Perrot, M. J.M. Arnaud, Mme Guidez, M. Folliot, Mme de La Provôté, MM. Duffourg, Verzelen, Chasseing, Courtial, Chevalier et Lemoyne, Mme Morin-D...
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Bernard Delcros, pour explication de vote.
L'amendement n° I-476 rectifié ter est retiré. L'amendement n° I-1943 rectifié ter, présenté par MM. Buis et Rambaud, Mme Schillinger, M. Lemoyne, Mme Cazebonne et MM. Fouassin, Patient, Lévrier, Bitz et Théophile, est ainsi libellé : Compléter cet article par un alinéa ainsi rédigé : – À la fin du XIII de l'article 87 de la lo...
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Christine Lavarde.
La parole est à Mme la ministre déléguée.
La parole est à Mme Christine Lavarde.
La parole est à M. Stéphane Sautarel, pour explication de vote.
La parole est à M. Christian Bilhac, pour explication de vote.
La parole est à Mme Frédérique Espagnac, pour explication de vote.
Chers collègues, une nouvelle délibération n'est possible qu'à la fin de l'examen du texte. Je mets aux voix l'amendement n° I- 1943 rectifié ter.
Je suis saisi de deux amendements faisant l'objet d'une discussion commune. L'amendement n° I-39 rectifié bis, présenté par MM. Anglars, A. Marc et Darnaud, Mmes Ventalon, Dumont, Puissat et N. Goulet, M. J. B. Blanc, Mme Berthet, MM. Panunzi et Brisson, Mme Lassarade, MM. Pellevat, Belin, Houpert, Paccaud, Burgoa et Reichardt, Mme Jose...
L'amendement n° I-716, présenté par MM. G. Blanc et Dossus, Mme Senée, MM. Benarroche et Dantec, Mme de Marco, MM. Fernique et Gontard, Mme Guhl, MM. Jadot et Mellouli, Mme Ollivier, M. Parigi, Mme Poncet Monge, M. Salmon et Mmes Souyris et M. Vogel, est ainsi libellé : Compléter cet article par un paragraphe ainsi rédigé : …. – Dans un délai...
