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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle d'Alain Marc
6535 interventions trouvées.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° 15.
Je mets aux voix l'amendement n° 16.
L’amendement n° 2, présenté par MM. Dossus et G. Blanc, Mme Senée, MM. Benarroche et Dantec, Mme de Marco, MM. Fernique et Gontard, Mme Guhl, MM. Jadot et Mellouli, Mme Ollivier, M. Parigi, Mme Poncet Monge, M. Salmon et Mmes Souyris et M. Vogel, est ainsi libellé : Alinéa 147 Compléter cet alinéa par une phrase ainsi rédigée : Les moyens po...
Je mets aux voix l'ensemble constitué par l'article 1er et le rapport annexé, modifié.
Quel est l’avis de la commission ?
Chapitre Ier Le cadre financier pluriannuel de l'ensemble des administrations publiques
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° 2.
L’amendement n° 16, présenté par MM. Savoldelli, Bocquet et les membres du groupe Communiste Républicain Citoyen et Écologiste - Kanaky, est ainsi libellé : Alinéa 199 Supprimer cet alinéa. La parole est à Mme Marianne Margaté.
L’amendement n° 16, présenté par MM. Savoldelli, Bocquet et les membres du groupe Communiste Républicain Citoyen et Écologiste – Kanaky, est ainsi libellé : Alinéa 199 Supprimer cet alinéa. La parole est à Mme Marianne Margaté.
L'amendement n° 17, présenté par MM. Savoldelli, Bocquet et les membres du groupe Communiste Républicain Citoyen et Écologiste - Kanaky, est ainsi libellé : Supprimer cet article. La parole est à M. Pascal Savoldelli.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° 16.
Je mets aux voix l'amendement n° 17.
Je mets aux voix l’ensemble constitué par l’article 1er et le rapport annexé, modifié.
L'amendement n° 58, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Alinéa 3, tableau Rédiger ainsi ce tableau :
