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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle d'Alain Marc
6535 interventions trouvées.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° 62.
La parole est à M. Emmanuel Capus, pour explication de vote.
L’amendement n° 39 rectifié bis, présenté par MM. Féraud, Kanner, Cozic et Raynal, Mmes Blatrix Contat et Briquet, M. Éblé, Mme Espagnac, MM. Jeansannetas, Lurel, Fichet, Michau, Kerrouche et Uzenat, Mme Brossel et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, est ainsi libellé : Alinéa 10 Supprimer cet alinéa. La parol...
La parole est à M. Pascal Savoldelli, pour explication de vote.
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. Stéphane Sautarel, pour explication de vote.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° 39 rectifié bis.
Je mets aux voix les amendements identiques n° 22 et 40 rectifié bis.
Je mets aux voix l’article 9, modifié.
Je suis saisi de deux amendements faisant l'objet d'une discussion commune. L'amendement n° 4, présenté par MM. Dossus et G. Blanc, Mme Senée, MM. Benarroche et Dantec, Mme de Marco, MM. Fernique et Gontard, Mme Guhl, MM. Jadot et Mellouli, Mme Ollivier, M. Parigi, Mme Poncet Monge, M. Salmon et Mmes Souyris et M. Vogel, est ainsi libellé : A...
L'amendement n° 63, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Remplacer les mots : la réduction de 5 % par les mots : la stabilité globale La parole est à M. le ministre délégué.
Je suis saisi de deux amendements identiques. L’amendement n° 22 est présenté par MM. Savoldelli, Bocquet et les membres du groupe Communiste Républicain Citoyen et Écologiste - Kanaky. L’amendement n° 40 rectifié bis est présenté par MM. Féraud, Kanner, Cozic et Raynal, Mmes Blatrix Contat et Briquet, M. Éblé, Mme Espagnac, MM. Jeansa...
Je suis saisi de deux amendements identiques. L’amendement n° 22 est présenté par MM. Savoldelli, Bocquet et les membres du groupe Communiste Républicain Citoyen et Écologiste – Kanaky. L’amendement n° 40 rectifié bis est présenté par MM. Féraud, Kanner, Cozic et Raynal, Mmes Blatrix Contat et Briquet, M. Éblé, Mme Espagnac, MM. Jeansa...
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à M. Rémi Féraud, pour présenter l’amendement n° 40 rectifié bis.
Quel est l'avis du Gouvernement sur l'amendement n° 4 ?
Quel est l’avis de la commission ?
Je mets aux voix l'amendement n° 4.
