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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle d'Alain Marc
6535 interventions trouvées.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 63.
La parole est à M. Emmanuel Capus, pour explication de vote.
Je mets aux voix l'article 10.
La parole est à M. Pascal Savoldelli, pour explication de vote.
La parole est à M. Stéphane Sautarel, pour explication de vote.
La parole est à M. Marc Laménie, sur l'article.
Je suis saisi de deux amendements identiques. L'amendement n° 23 est présenté par MM. Savoldelli, Bocquet et les membres du groupe Communiste Républicain Citoyen et Écologiste - Kanaky. L'amendement n° 41 rectifié bis est présenté par MM. Féraud, Kanner, Cozic et Raynal, Mmes Blatrix Contat et Briquet, M. Éblé, Mme Espagnac, MM. Jeansa...
Je mets aux voix les amendements identiques n° 22 et 40 rectifié bis.
Je mets aux voix les amendements identiques n° 22 et 40 rectifié bis.
La parole est à M. Rémi Féraud, pour présenter l'amendement n° 41 rectifié bis.
Je suis saisi de deux amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° 4, présenté par MM. Dossus et G. Blanc, Mme Senée, MM. Benarroche et Dantec, Mme de Marco, MM. Fernique et Gontard, Mme Guhl, MM. Jadot et Mellouli, Mme Ollivier, M. Parigi, Mme Poncet Monge, M. Salmon et Mmes Souyris et M. Vogel, est ainsi libellé : A...
Quel est l'avis de la commission ?
L’amendement n° 63, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Remplacer les mots : la réduction de 5 % par les mots : la stabilité globale La parole est à M. le ministre délégué.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Je mets aux voix les amendements identiques n° 23 et 41 rectifié bis.
Quel est l’avis du Gouvernement sur l’amendement n° 4 ?
Je suis saisi de deux amendements identiques. L'amendement n° 5 est présenté par MM. Dossus et G. Blanc, Mme Senée, MM. Benarroche et Dantec, Mme de Marco, MM. Fernique et Gontard, Mme Guhl, MM. Jadot et Mellouli, Mme Ollivier, M. Parigi, Mme Poncet Monge, M. Salmon et Mmes Souyris et M. Vogel. L'amendement n° 25 est présenté par MM. Savoldel...
Je mets aux voix l’amendement n° 4.
