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Interventions en hémicycle d'Alain Marc
6535 interventions trouvées.
Quel est l’avis de la commission ?
Mes chers collègues, par lettre en date de ce jour, le Gouvernement demande l'inscription à l'ordre du jour du mercredi 13 mars, l'après-midi, d'une déclaration, suivie d'un débat et d'un vote, en application de l'article 50-1 de la Constitution, relative au débat sur l'accord de sécurité franco-ukrainien et la situation en Ukraine. Acte est d...
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° 15 rectifié.
En conséquence, l’intitulé de la proposition de loi est ainsi rédigé.
Avant de mettre aux voix l’ensemble de la proposition de loi, je donne la parole à M. Pascal Savoldelli, pour explication de vote.
La parole est à Mme Vanina Paoli-Gagin, pour explication de vote.
La parole est à M. le rapporteur pour avis.
La parole est à M. Pascal Allizard, pour explication de vote.
La parole est à M. Rachid Temal, pour explication de vote.
Personne ne demande plus la parole ?… Je mets aux voix, dans le texte de la commission, modifié, l’ensemble de la proposition de loi, dont le Sénat a rédigé ainsi l’intitulé : proposition de loi relative au financement des entreprises de la base industrielle et technologique de défense française. J’ai été saisi d’une demande de scrutin public...
Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. J’invite Mmes et MM. les secrétaires à constater le résultat du scrutin.
Voici, compte tenu de l’ensemble des délégations de vote accordées par les sénateurs aux groupes politiques et notifiées à la présidence, le résultat du scrutin n° 141 : Nombre de votants342Nombre de suffrages exprimés278Pour l’adoption244Contre 34Le Sénat a adopté.
La parole est à Mme la ministre déléguée.
Mes chers collègues, par lettre en date de ce jour, le Gouvernement demande l’inscription à l’ordre du jour du mercredi 13 mars, l’après-midi, d’une déclaration, suivie d’un débat et d’un vote, en application de l’article 50-1 de la Constitution, relative au débat sur l’accord de sécurité franco-ukrainien et la situation en Ukraine. Acte est d...
La séance est reprise. Nous poursuivons l’examen de la proposition de loi visant à améliorer et garantir la santé et le bien-être des femmes au travail. Mes chers collègues, je vous rappelle que la discussion de ce texte, qui s’inscrit dans le cadre d’un ordre du jour réservé au groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, prendra fin à seiz...
Veuillez conclure, mon cher collègue.
M. le président. La parole est à Mme Marion Canalès.
M. le président. La parole est à Mme Béatrice Gosselin.
M. le président. La parole est à Mme Marie-Claude Lermytte.
