Interventions en hémicycle d'Alain Marc

M. le président. La parole est à Mme Brigitte Devésa.

M. le président. La parole est à Mme Ghislaine Senée.

La parole est à Mme Silvana Silvani.

La parole est à Mme Maryse Carrère.

La discussion générale est close. La commission n’ayant pas élaboré de texte, nous passons à la discussion des articles de la proposition de loi initiale.

Je suis saisi de deux amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° 6 rectifié bis, présenté par Mme Billon, MM. Kern, Courtial, Canévet, Delcros, Folliot, J.-M. Arnaud, Capo-Canellas, Vanlerenberghe et Cambier, Mme Tetuanui, MM. Fargeot, Lafon, Levi et Hingray, Mmes O. Richard, Romagny et Loisier, MM. Delahaye e...

L’amendement n° 14 rectifié bis, présenté par Mme Billon, MM. Kern, Courtial, Canévet, Delcros, Folliot, J.-M. Arnaud, Capo-Canellas, Vanlerenberghe et Cambier, Mme Tetuanui, MM. Fargeot, Lafon, Levi et Hingray, Mmes O. Richard, Romagny et Loisier, MM. Delahaye et Chauvet et Mme Saint-Pé, est ainsi libellé : Avant l’article 1er Insérer...

Quel est l’avis de la commission ?

Quel est l’avis du Gouvernement ?

La parole est à Mme Annick Billon, pour explication de vote.

Je mets aux voix l’amendement n° 6 rectifié bis. J’ai été saisi d’une demande de scrutin public émanant du groupe Les Républicains. Je rappelle que l’avis de la commission est défavorable, de même que celui du Gouvernement. Il va être procédé au scrutin dans les conditions fixées par l’article 56 du règlement. Le scrutin est ouvert.

Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. J’invite Mmes et MM. les secrétaires à constater le résultat du scrutin.

Voici, compte tenu de l’ensemble des délégations de vote accordées par les sénateurs aux groupes politiques et notifiées à la présidence, le résultat du scrutin n° 127 : Le Sénat n’a pas adopté. Je mets aux voix l’amendement n° 14 rectifié bis. J’ai été saisi d’une demande de scrutin public émanant du groupe Les Républicains.

Je rappelle que l’avis de la commission est défavorable, de même que celui du Gouvernement. Il va être procédé au scrutin dans les conditions fixées par l’article 56 du règlement. Le scrutin est ouvert.

Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. J’invite Mmes et MM. les secrétaires à constater le résultat du scrutin.

Voici, compte tenu de l’ensemble des délégations de vote accordées par les sénateurs aux groupes politiques et notifiées à la présidence, le résultat du scrutin n° 128 : Le Sénat n’a pas adopté.

L’amendement n° 1 rectifié, présenté par MM. Chasseing, Médevielle et Rochette, Mme Lermytte, MM. Wattebled, Grand, Chevalier, A. Marc, Capus, Brault, Menonville et Somon, Mme Jacquemet et MM. Laménie et Belin, est ainsi libellé : Alinéa 3 Remplacer les mots : de dysménorrhée, dont l’endométriose par les mots : d’endométriose symptomatique...

Le sous-amendement n° 15, présenté par Mme Canalès et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, est ainsi libellé : Amendement n° 1 Alinéa 5 Compléter l’alinéa par les mots : ou de pathologies dont la liste est définie par décret La parole est à Mme Marion Canalès.

Quel est l’avis de la commission ?

Quel est l’avis du Gouvernement ?