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Interventions en hémicycle d'Alain Marc
6535 interventions trouvées.
Le sous-amendement n° 68 est retiré. La parole est à M. le rapporteur.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Je mets aux voix le sous-amendement n° 67.
Je mets aux voix l’amendement n° 44 rectifié bis.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix les amendements identiques n° 45 rectifié ter, 50 rectifié et 54 rectifié, modifiés.
Je suis saisi de trois amendements identiques et de deux sous-amendements. L’amendement n° 45 rectifié ter est présenté par MM. Féraud, Kanner, Cozic et Raynal, Mmes Blatrix Contat et Briquet, M. Éblé, Mme Espagnac, MM. Jeansannetas, Lurel, Uzenat, Fichet, Michau, Kerrouche et Gillé, Mme Brossel et les membres du groupe Socialiste, Écol...
Je mets aux voix l’amendement n° 44 rectifié bis.
Je mets aux voix l'article 16, modifié.
La parole est à M. Emmanuel Capus, pour présenter l’amendement n° 50 rectifié.
Je suis saisi de trois amendements identiques et de deux sous-amendements. L’amendement n° 45 rectifié ter est présenté par MM. Féraud, Kanner, Cozic et Raynal, Mmes Blatrix Contat et Briquet, M. Éblé, Mme Espagnac, MM. Jeansannetas, Lurel, Uzenat, Fichet, Michau, Kerrouche et Gillé, Mme Brossel et les membres du groupe Socialiste, Écol...
Chapitre iv Le cadre financier pluriannuel des administrations de sécurité sociale
La parole est à M. Arnaud Bazin, pour présenter l’amendement n° 54 rectifié.
La parole est à M. Emmanuel Capus, pour présenter l’amendement n° 50 rectifié.
Le sous-amendement n° 67, présenté par Mme Lavarde, est ainsi libellé : Amendement n° 54 Compléter cet amendement par deux alinéas ainsi rédigés : …° Compléter cet alinéa par une phrase ainsi rédigée : Sont également retraitées les contributions versées par les communes de la Métropole du Grand Paris au fonds de compensation des charges tra...
La parole est à M. Arnaud Bazin, pour présenter l’amendement n° 54 rectifié.
Le sous-amendement n° 68, présenté par Mme Lavarde, est ainsi libellé : Amendement n° 54 …° Compléter cet alinéa par une phrase ainsi rédigée : Sont également retraités les reversements effectués à un tiers par les collectivités en contrepartie d’une taxe qu’elle collecte en leur nom. La parole est à Mme Christine Lavarde.
Le sous-amendement n° 67, présenté par Mme Lavarde, est ainsi libellé : Amendement n° 54 Compléter cet amendement par deux alinéas ainsi rédigés : …° Compléter cet alinéa par une phrase ainsi rédigée : Sont également retraitées les contributions versées par les communes de la Métropole du Grand Paris au fonds de compensation des charges tra...
Je suis saisi de deux amendements identiques. L'amendement n° 31 est présenté par MM. Savoldelli, Bocquet et les membres du groupe Communiste Républicain Citoyen et Écologiste - Kanaky. L'amendement n° 46 rectifié bis est présenté par MM. Féraud, Kanner, Cozic et Raynal, Mmes Blatrix Contat et Briquet, M. Éblé, Mme Espagnac, MM. Jeansa...
