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Interventions en hémicycle d'Alain Marc
6535 interventions trouvées.
Je mets aux voix le sous-amendement n° 67.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’article 16, modifié.
Je mets aux voix les amendements identiques n° 45 rectifié ter, 50 rectifié et 54 rectifié, modifiés.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Chapitre iv Le cadre financier pluriannuel des administrations de sécurité sociale
Je mets aux voix l’article 16, modifié.
Je mets aux voix les amendements identiques n° 32 et 47 rectifié bis.
L'amendement n° 65, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Alinéa 2 Supprimer cet alinéa. La parole est à M. le ministre délégué.
Quel est l'avis de la commission ?
Je suis saisi de deux amendements identiques. L’amendement n° 31 est présenté par MM. Savoldelli, Bocquet et les membres du groupe Communiste Républicain Citoyen et Écologiste – Kanaky. L’amendement n° 46 rectifié bis est présenté par MM. Féraud, Kanner, Cozic et Raynal, Mmes Blatrix Contat et Briquet, M. Éblé, Mme Espagnac, MM. Jeansa...
Je mets aux voix l'amendement n° 65.
Je suis saisi de deux amendements identiques. L’amendement n° 31 est présenté par MM. Savoldelli, Bocquet et les membres du groupe Communiste Républicain Citoyen et Écologiste - Kanaky. L’amendement n° 46 rectifié bis est présenté par MM. Féraud, Kanner, Cozic et Raynal, Mmes Blatrix Contat et Briquet, M. Éblé, Mme Espagnac, MM. Jeansa...
La parole est à Mme Frédérique Espagnac, pour présenter l’amendement n° 46 rectifié bis.
Je mets aux voix l'article 19.
La parole est à Mme Frédérique Espagnac, pour présenter l’amendement n° 46 rectifié bis.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
