Interventions en hémicycle d'Alain Marc

Très bien !

Certains arguments avancés en défense de cet amendement m’apparaissent franchement incompréhensibles ! José Bové vit dans la circonscription du Massif central que je représente : il n’a absolument pas la même position que vous au sujet du loup !

Oui, il y a des loups sur le Larzac, mais aussi dans les autres territoires de l’Aveyron. Nous vivons avec le loup ; il n’est pas, pour nous, une réalité lointaine, abstraite ! Êtes-vous venus à la rencontre des éleveurs sur le terrain, pour parler ainsi des moyens de défense contre le loup ? Absolument pas ! Nous devons être pragmatiques, et ...

Nous ne méconnaissons pas, bien sûr, la jurisprudence du Conseil constitutionnel, mais cet amendement nous permet aussi de marquer, comme vient de le faire notre collègue Bertrand, notre attachement à nos territoires. N’oublions pas que certains territoires, c’est le cas dans mon département, ont une densité de cinq habitants au kilomètre carré...

Les fermetures d’écoles en milieu rural entraînent pour les enfants qui habitent en zone très isolée des temps de trajet de plus en plus longs. Il importe que l’autorité académique prenne en compte ces données et que le seuil d’effectifs entraînant la fermeture d’une école soit abaissé en milieu très rural et en zone de montagne afin que les e...

Les politiques publiques doivent prendre en compte les spécificités des territoires afin d’assurer les mêmes services que ceux réalisés en plaine et de garantir une égalité entre tous les usagers. Les mesures financières doivent donc être adaptées aux spécificités culturelles et géomorphologiques de ces territoires pour accompagner au mieux leu...

Je retire l’amendement !

Certains ont l’air de penser qu’il est idiot de mettre une limite maximale à la durée des transports scolaires. Permettez-moi de faire le parallèle avec des propos que vous aviez tenus, monsieur Richard, lorsque vous étiez ministre de la défense. Vous aviez déclaré en 1999 qu’il fallait que nous ayons en tout point du territoire national vingt...

À condition de réunir une majorité des deux tiers !

Il s’agit bien d’un problème d’application de la loi NOTRe. Nous l’avons bien vu en commission des lois, chaque département a été traité en fonction du comportement de son préfet. En Aveyron, nous avons eu la chance d’avoir un préfet qui a déminé le terrain en organisant des discussions très en amont. Franchement, la réussite est quasi incontes...

Si l’on calcule, 350 enfants de plus, 10 postes d’enseignant supplémentaires, cela fait 35 enfants par classe. En termes d’effectifs scolaires, cela me semble considérable ! Je voudrais par ailleurs dire quelques mots, monsieur le ministre, des informations qui vous sont fournies par l’éducation nationale. J’ai moi-même fait partie de cette ad...

Monsieur le ministre, vous avez prononcé une phrase que j’approuve : les collectivités ont besoin de stabilité institutionnelle pour les années à venir. J’espère que cette affirmation vaudra pour la constitution des communautés de communes et qu’on ne les incitera pas à toujours s’agrandir. Dans le même temps, nous avons besoin d’élaborer nos b...

J’aspire à une transparence totale sur cet aspect, et j’insiste sur la nécessité de disposer d’une visibilité à moyen terme pour élaborer nos budgets. Nous risquons en effet de travailler bientôt en négatif, comme l’a dit un de nos collègues, et ce n’est pas pour cela que nous avons été élus.

J’approuve totalement les propos de notre collègue Loïc Hervé. Les hélicoptères, qui ne volent pas la nuit, pendant les tempêtes ou, tout simplement, quand c’est trop dangereux, ne sont pas la panacée. Monsieur le ministre, chaque fois que nous vous adressons une proposition sur ce projet de loi, vous répondez que ce n’est pas le moment ou qu’...

Certaines zones très peu denses et isolées n’ont pas de pharmacie à proximité. Cet amendement vise à faciliter, dans des cas d’isolement reconnus, l’exercice de la propharmacie par des médecins qui se réinstalleraient dans ces zones. Cette mesure est de nature à attirer de nouveau des médecins, qui pourraient ainsi bénéficier d’un complément ...

Il s’agit de prendre en considération des zones où il n’y a plus ni médecin ni pharmacien, parce que les derniers médecins propharmaciens qui y étaient implantés ont cessé leur activité. Vous savez peut-être qu’il revient aux préfets d’autoriser l’exercice de la propharmacie. Je souhaite que l’autorisation d’exercer cette activité soit facilité...

Madame la présidente, monsieur le ministre, mes chers collègues, nous savons que les départements sont des collectivités de proximité. Mais il fallait, au nom de la désormais sacro-sainte boboïtude qui envahit aujourd’hui les sphères technocratiques parisiennes, les supprimer. Heureusement, dans un dernier éclair de lucidité, le Premier ministr...

Je voterai évidemment cette proposition de loi. Si elle n’est pas adoptée, les régions pourront certes, éventuellement, déléguer aux départements la compétence en matière de ramassage scolaire, mais ceux-ci ne pourront pas à leur tour subdéléguer cette compétence à des communautés de communes ou à des communes plus petites. Il est pourtant néce...

Dans certains d’entre eux, on va chercher les enfants jusque dans la ferme, ou presque, faisant ainsi du « cousu main ». Dans d’autres, on se contente de passer sur la voie principale, et ce sont les parents qui amènent les enfants jusqu’au point de ramassage, parfois situé à quatre ou cinq kilomètres du domicile. La différence de niveau de se...

M. Alain Marc. Comme le bon sens l’exige, je voterai donc cette proposition de loi, qui permettra aux transports scolaires de fonctionner l’année prochaine.