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Interventions en hémicycle d'Alain Marc
6535 interventions trouvées.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Je mets aux voix l’amendement n° 15.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° 15.
Je mets aux voix l’article 1er.
L’amendement n° 25, présenté par Mme Rossignol, MM. Bourgi et Ziane, Mmes Blatrix Contat et de La Gontrie, MM. Durain et Chaillou, Mme Harribey, M. Kerrouche, Mmes Linkenheld et Narassiguin, M. Roiron et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, est ainsi libellé : Après l’article 1er Insérer un article additionnel ainsi ré...
Quel est l’avis de la commission ?
L’amendement n° 25, présenté par Mme Rossignol, MM. Bourgi et Ziane, Mmes Blatrix Contat et de La Gontrie, MM. Durain et Chaillou, Mme Harribey, M. Kerrouche, Mmes Linkenheld et Narassiguin, M. Roiron et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, est ainsi libellé : Après l’article 1er Insérer un article additionnel ainsi ré...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Hussein Bourgi, pour explication de vote.
La parole est à M. Hussein Bourgi, pour explication de vote.
La parole est à Mme Annick Billon, pour explication de vote.
La parole est à Mme Dominique Vérien, pour explication de vote.
Je mets aux voix l’amendement n° 25.
La parole est à Mme Dominique Vérien, pour explication de vote.
Je mets aux voix l’amendement n° 25.
Je suis saisi de trois amendements identiques. L’amendement n° 10 est présenté par Mme M. Vogel, MM. Benarroche, G. Blanc et Dantec, Mme de Marco, MM. Dossus, Fernique et Gontard, Mme Guhl, MM. Jadot et Mellouli, Mmes Ollivier et Poncet Monge, M. Salmon et Mmes Senée et Souyris. L’amendement n° 12 est présenté par M. Mohamed Soilihi. L’amend...
