Interventions en commissions d'Alain Milon

Nous avons voté la semaine dernière sur la proposition de renouvellement de Mme Agnès Buzyn à la présidence de la Haute Autorité de santé et différé le dépouillement jusqu'à son audition par la commission des affaires sociales de l'Assemblée nationale. Initialement envisagée ce matin, cette audition n'aura lieu que cet après-midi. Je vous propo...

Mme Agnès Buzyn, que nous recevons ce matin, a été nommée par le Président de la République, au mois de mars dernier, présidente du collège de la Haute Autorité de santé (HAS) en remplacement de M. Jean-Luc Harousseau et pour la durée du mandat restant à courir, jusqu'au début de cette année. Nous l'avions alors entendue dans le cadre de l'arti...

Madame, messieurs, je vous remercie d'avoir répondu à notre invitation. La Haute Autorité de santé (HAS), dont la commission des affaires sociales a entendu ce matin la présidente, a des missions très nombreuses, qui ne cessent d'ailleurs d'augmenter. Parmi celles-ci figurent en premier lieu les recommandations de bonnes pratiques destinées à ...

J'ai bien entendu vos remarques sur les travaux du comité de pilotage en direction des généralistes et, sans doute aussi, des pédiatres. Vous parlez de la reconnaissance possible des maladies bipolaires ou de la dépression. Est-ce le rôle d'un généraliste ou d'un pédiatre de faire le diagnostic d'une maladie bipolaire ? Son rôle n'est-il pas p...

Merci madame Buzyn.

Nous allons passer au vote à bulletin secret sur la candidature de Mme Buzyn. Vous voudrez bien inscrire sur le bulletin la mention « favorable » ou « défavorable » ou bien laisser le bulletin vierge si vous souhaitez vous abstenir. Je rappelle que « le Président de la République ne peut procéder à une nomination lorsque l'addition des votes ...

Madame Cohen, il faudra reposer votre question à la Direction générale de l'offre de soins (DGOS). Monsieur Maigne, vous disiez avoir réussi à réunir les différents courants, comme si une certaine unité se dessinait concernant l'organisation territoriale. Ce n'est pas ce qu'on entend sur le terrain, notamment à propos des groupements hospitali...

Vous nous les communiquerez.

Madame, messieurs, merci de vos réponses. N'oubliez pas de nous envoyer les chiffres que nous vous avons demandés. La réunion est close à 19 h 40.

Mes chers collègues, je vous présente à toutes et à tous mes voeux de santé, de bonheur, de prospérité et de réussite. Nous allons examiner le rapport pour avis sur le projet de loi de programmation n° 19 (2016-2017), adopté par l'Assemblée nationale, relatif à l'égalité réelle outre-mer et portant autres dispositions en matière sociale et éco...

Madame le professeur, monsieur l'inspecteur, je vous remercie d'avoir répondu favorablement et si promptement à notre invitation à être auditionnés au Sénat. Comme vous le savez, notre mission d'information en est encore au tout début de ses travaux puisqu'elle s'est constituée à la fin de l'année dernière. Vous avez remis en novembre 2016 un ...

La proposition de loi de M. Bertrand sur le transport sanitaire héliporté pose beaucoup de questions. L'amendement COM-206 est adopté.

C'est une version retravaillée d'un amendement qui avait soulevé des difficultés lors de l'examen du dernier PLFSS.

Tout à fait !

Monsieur le Directeur général, merci d'avoir répondu si promptement à notre invitation : votre audition est la première de celles que va conduire notre mission d'information. La ministre des affaires sociales et de la santé vous a confié un rapport destiné à « élaborer des réponses concrètes permettant d'accompagner la mise en oeuvre de la loi ...

Sauf pour la dépression.

Paul Blanc, sénateur des Pyrénées-Orientales, et médecin avait participé à l'expérience de Prades. Vous avez évoqué une organisation territoriale remarquable, souhaitant une homogénéité. Ne faudrait-il pas lui préférer le terme de généralisation, avant une régionalisation en fonction des besoins ? Actuellement, les ARS sont très bureaucratiques...

D'après tous les orateurs, le partage de l'information est essentiel. Vous avez évoqué le projet territorial de santé : le Sénat s'est battu pour qu'il soit la condition sine qua non à la constitution d'un GHT. Vous avez également parlé d'un projet territorial de santé mentale. S'il y a partage d'informations, ce n'est pas pour qu'il y ait ensu...

La commission n'a pas adopté de texte. C'est donc le texte de la proposition de loi du groupe CRC qui sera discuté en séance publique le 11 janvier 2017.

Merci pour ces propos très instructifs. Le Bureau de la mission a décidé d'ouvrir au cas par cas les auditions à la presse et au public. Nous allons d'abord nous concentrer sur les questions qui relèvent de la psychiatrie au sens strict. Les auditions se poursuivront les mardis et les mercredis en janvier et février. La réunion est close à...