Production d'énergies renouvelables

L’amendement n° 495 rectifié, présenté par M. Gremillet, Mmes Chauvin, L. Darcos et Puissat, M. Daubresse, Mme M. Mercier, MM. Frassa, Perrin, Rietmann et Sautarel, Mmes Berthet et Dumas, MM. de Nicolaÿ, Charon, Brisson, Meurant, Burgoa, Rapin, D. Laurent, Tabarot, Cambon, Bacci et Chatillon, Mme Dumont, M. Savary, Mme Belrhiti, MM. Sido et Ang...

L’amendement n° 343 rectifié, présenté par MM. Duplomb et J.M. Boyer, Mme Noël, M. Cuypers, Mme Dumont, MM. Savary, Daubresse, Burgoa et Lefèvre, Mme Di Folco, M. Chasseing, Mme Demas, M. Belin, Mme Billon, M. Bascher, Mme Muller-Bronn, MM. Genet, Panunzi et Cadec, Mme Richer, MM. Frassa, Sol et C. Vial, Mme L. Darcos, M. Pointereau, Mme M. Mer...

En conséquence, les amendements n° 495 rectifié et 343 rectifié n’ont plus d’objet. Je suis saisi de deux amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° 489 rectifié, présenté par M. Gremillet, Mmes Chauvin, L. Darcos et Puissat, M. Daubresse, Mme M. Mercier, MM. Frassa, Perrin, Rietmann et Sautarel, Mmes Berthet et Dum...

L’amendement n° 490 rectifié, présenté par M. Gremillet, Mmes Chauvin, L. Darcos et Puissat, M. Daubresse, Mme M. Mercier, MM. Frassa, Perrin, Rietmann et Sautarel, Mmes Berthet et Dumas, MM. de Nicolaÿ, Charon, Brisson, Meurant, Burgoa, Rapin, D. Laurent, Tabarot, Cambon, Bacci et Chatillon, Mme Dumont, M. Savary, Mme Belrhiti, MM. Sido et Ang...

Les amendements n° 489 rectifié et 490 rectifié sont retirés. Je suis saisi de deux amendements identiques. L’amendement n° 342 rectifié est présenté par MM. Duplomb et J.M. Boyer, Mme Noël, MM. Savary, Belin et Bascher, Mme Dumont, M. Lefèvre, Mmes Di Folco et Canayer, M. Daubresse, Mmes Demas, Billon et Muller-Bronn, MM. Genet, Panunzi et C...

L’amendement n° 342 rectifié est retiré. Monsieur Gremillet, l’amendement n° 494 rectifié bis est-il maintenu ?

L’amendement n° 494 rectifié bis est retiré. L’amendement n° 513, présenté par MM. Redon-Sarrazy et Montaugé, Mme Blatrix Contat, M. Kanner, Mme Artigalas, MM. Bouad, Cardon, Mérillou, Michau, Pla, Tissot et Houllegatte, Mme M. Filleul, M. Gillé, Mme Préville, M. J. Bigot, Mme Bonnefoy, MM. Devinaz et Jacquin, Mmes Briquet, Conconne et ...

L’amendement n° 515, présenté par MM. Pla, Montaugé et Kanner, Mmes Artigalas et Blatrix Contat, MM. Bouad, Cardon, Mérillou, Michau, Redon-Sarrazy, Tissot et Houllegatte, Mme M. Filleul, M. Gillé, Mme Préville, M. J. Bigot, Mme Bonnefoy, MM. Devinaz et Jacquin, Mmes Briquet, Conconne et Jasmin, MM. Kerrouche et Marie, Mmes Monier, S. Robert et...

L’amendement n° 365, présenté par Mme de Marco, MM. Dantec, Salmon, Benarroche, Breuiller, Dossus, Fernique, Gontard, Labbé et Parigi et Mmes Poncet Monge et M. Vogel, est ainsi libellé : Après l’article 11 decies Insérer un article additionnel ainsi rédigé : L’article L. 224-3 du code de la consommation est ainsi modifié : 1° Le 3° ...

Je suis saisi de onze amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° 622 rectifié, présenté par Mme Havet, MM. Marchand, Théophile et Buis, Mme Schillinger et M. Dagbert, est ainsi libellé : I. - Alinéas 1 à 16 Remplacer ces alinéas par six alinéas ainsi rédigés : IA. – L’article L. 219-5-1 du code de l’environnement ...

L’amendement n° 655, présenté par M. Mandelli, au nom de la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable, est ainsi libellé : I. – Alinéa 14 Supprimer cet alinéa. II. – Alinéa 19 Remplacer la référence : L. 141-4 par la référence : L. 141-4-1 III. – Alinéa 21 Remplacer la référence : à l’article L. 141-3 par ...

Les quatre amendements suivants sont identiques. L’amendement n° 227 rectifié est présenté par MM. Cabanel, Artano et Bilhac, Mme M. Carrère, MM. Corbisez, Gold et Guérini, Mme Guillotin, M. Guiol, Mme Pantel et MM. Requier et Roux. L’amendement n° 336 rectifié est présenté par MM. Dantec, Salmon, Benarroche et Breuiller, Mme de Marco, MM. Do...

L’amendement n° 44 rectifié quater, présenté par MM. Sautarel, C. Vial et Burgoa, Mmes Muller-Bronn et Dumont, MM. Charon, Savary, Belin et Segouin, Mme Pluchet, MM. J. B. Blanc, Bouchet, D. Laurent, Allizard, Cadec, Brisson et Lefèvre, Mme Belrhiti, M. Rapin, Mme Gosselin, MM. Genet et Darnaud, Mmes Micouleau et Dumas, M. Tabarot, Mme J...

L’amendement n° 199, présenté par Mme Garnier, au nom de la commission de la culture, est ainsi libellé : A. – Alinéa 23 Remplacer cet alinéa par deux alinéas ainsi rédigés : II. – La sous-section 3 de la section 6 du chapitre unique du titre VIII du livre Ier du code de l’environnement est complété par un article L. 181-28-1-… ainsi rédigé ...

L’amendement n° 331, présenté par M. Somon, est ainsi libellé : Alinéa 23 1° Remplacer les mots : sont privilégiées par les mots : seuls sont admis les parcs éoliens compris dans 2° Après le mot : côtes, Supprimer la fin de cet alinéa. La parole est à M. Laurent Somon.

L’amendement n° 228 rectifié, présenté par MM. Cabanel, Artano et Bilhac, Mme M. Carrère, M. Corbisez, Mme N. Delattre, MM. Fialaire, Gold et Guérini, Mme Guillotin, M. Guiol, Mme Pantel et MM. Requier et Roux, est ainsi libellé : Alinéa 23 Après les mots : zones d’implantation rédiger ainsi la fin de cet alinéa : qui présentent le moins d...

L’amendement n° 532, présenté par Mme S. Robert, M. Houllegatte, Mme M. Filleul, M. Gillé, Mme Préville, MM. Kanner, J. Bigot et Montaugé, Mme Bonnefoy, MM. Devinaz et Jacquin, Mmes Artigalas et Briquet, M. Cardon, Mmes Conconne et Jasmin, MM. Kerrouche, Marie et Mérillou, Mme Monier, MM. Pla, Redon-Sarrazy, Tissot et les membres du groupe Soci...

Mes chers collègues, nous allons interrompre nos travaux pour quelques instants. La séance est suspendue.

Mes chers collègues, nous allons interrompre nos travaux pour quelques instants. La séance est suspendue.

Dans l’attente de ce sous-amendement, madame la ministre, je demande d’ores et déjà l’avis de la commission sur l’amendement n° 622 rectifié.