Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Les amendements de Alain Richard pour ce dossier
132 interventions trouvées.
Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. J’invite Mmes et MM. les secrétaires à constater le résultat du scrutin.
Voici, compte tenu de l’ensemble des délégations de vote accordées par les sénateurs aux groupes politiques et notifiées à la présidence, le résultat du scrutin n° 16 : Le Sénat n’a pas adopté. L’amendement n° 566 rectifié, présenté par MM. Chauvet et Gremillet et Mme Primas, est ainsi libellé : Deuxième phrase Remplacer les mots : toutes ...
L’amendement n° 567 rectifié, présenté par MM. Chauvet et Gremillet et Mme Primas, est ainsi libellé : Alinéa 3 Compléter cet alinéa par les mots : et le mot : « troisième » est remplacé par le mot : « quatrième » La parole est à M. Daniel Gremillet.
L’amendement n° 21, présenté par MM. Anglars, Grand, Sautarel, Lefèvre et Frassa, Mme Deroche, M. Piednoir, Mme Micouleau, M. Brisson, Mme Gruny, MM. Pointereau, de Nicolaÿ et Laménie, Mme Dumont, MM. Charon et Tabarot, Mme Imbert, MM. C. Vial, Savin et Longuet, Mme Pluchet, MM. Cuypers et Bouchet, Mme Demas, MM. Bonhomme et Somon et Mmes Lassa...
L’amendement n° 21 est retiré. L’amendement n° 421, présenté par M. Gay, Mme Varaillas, M. Lahellec, Mme Lienemann et les membres du groupe communiste républicain citoyen et écologiste, est ainsi libellé : Après l’alinéa 10 Insérer un alinéa ainsi rédigé : « Durant toute la période de fonctionnement à puissance augmentée au-delà du titre d’...
L’amendement n° 421 est retiré. Je mets aux voix l’article 16 septies, modifié.
Réunion du 4 novembre 2022 à 14h30 — Production d'énergies renouvelables, Après l'article 16 septies
L’amendement n° 313 rectifié, présenté par M. Gremillet, Mmes Chauvin, L. Darcos et Puissat, M. Daubresse, Mme M. Mercier, MM. Frassa, Perrin, Rietmann et Sautarel, Mmes Berthet et Dumas, MM. de Nicolaÿ et Charon, Mmes Pluchet et Drexler, MM. Brisson, Meurant, Burgoa, Rapin, D. Laurent, Tabarot, Cambon, Bacci et Chatillon, Mme Dumont, M. Savary...
Réunion du 4 novembre 2022 à 14h30 — Production d'énergies renouvelables, Après l'article 16 septies
En conséquence, un article additionnel ainsi rédigé est inséré après l’article 16 septies.
L’amendement n° 568 rectifié, présenté par MM. Chauvet et Gremillet et Mme Primas, est ainsi libellé : Alinéa 1 Remplacer les mots : sur l’évaluation de par les mots : d’évaluation de l’application des mesures de simplifications proposées par et les mots : le faire appliquer par les mots : les faire appliquer par les services déconcent...
L’amendement n° 312 rectifié, présenté par M. Gremillet, Mmes Chauvin, L. Darcos et Puissat, M. Daubresse, Mme M. Mercier, MM. Frassa, Perrin, Rietmann et Sautarel, Mmes Berthet et Dumas, MM. de Nicolaÿ et Charon, Mmes Pluchet et Drexler, MM. Brisson, Meurant, Burgoa, Rapin, D. Laurent, Tabarot, Cambon, Bacci et Chatillon, Mme Dumont, M. Savary...
L’amendement n° 312 rectifié est retiré. Je mets aux voix l’article 16 octies, modifié.
Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à vingt et une heures trente. La séance est suspendue.
