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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions d'Alain Richard
11780 interventions trouvées.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix les amendements identiques n° 24 rectifié bis, 31 rectifié ter et 81 rectifié.
Je suis saisi de cinq amendements identiques. L’amendement n° 5 rectifié quinquies est présenté par MM. Longeot, Bonneau, Calvet, Duffourg, H. Leroy et Canévet, Mme Vermeillet, MM. Henno, Kern et Joyandet, Mmes Billon, Férat, Dindar, Lopez et Thomas, M. Mizzon, Mme Saint-Pé, MM. Chatillon, Chauvet, Hingray, Guerriau, Détraigne et Houper...
La parole est à Mme Brigitte Devésa, pour présenter l’amendement n° 6 rectifié.
La parole est à M. Franck Menonville, pour présenter l’amendement n° 29 rectifié quater.
La parole est à M. Jean-Jacques Michau, pour présenter l’amendement n° 86 rectifié.
La parole est à Mme Marie-Claude Varaillas, pour présenter l’amendement n° 93 rectifié.
Quel est l’avis de la commission spéciale ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix les amendements identiques n° 5 rectifié quinquies, 6 rectifié, 29 rectifié quater, 86 rectifié et 93 rectifié.
L’amendement n° 130 rectifié, présenté par Mme de Marco, MM. Benarroche, Breuiller, Dantec, Dossus, Fernique, Gontard, Labbé et Parigi, Mme Poncet Monge, M. Salmon et Mme M. Vogel, est ainsi libellé : Alinéa 1 Après le mot : forêt-bois insérer les mots : , des organisations professionnelles agricoles, dont des représentants des activités p...
Quel est l’avis de la commission spéciale ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Madame de Marco, l’amendement n° 130 rectifié est-il maintenu ?
Je mets aux voix l’amendement n° 130 rectifié.
L’amendement n° 37 rectifié, présenté par MM. de Nicolaÿ, Chevrollier et Bascher, Mme Goy-Chavent, M. Genet, Mmes Drexler et Muller-Bronn, MM. Gremillet et Mandelli, Mme Demas, M. Cambon, Mmes L. Darcos et Garriaud-Maylam, MM. Bouchet et B. Fournier, Mme F. Gerbaud, MM. Sido, Lefèvre et Longuet et Mme Micouleau, est ainsi libellé : Alinéa 1 C...
Quel est l’avis de la commission spéciale ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Monsieur de Nicolaÿ, l’amendement n° 37 rectifié est-il maintenu ?
L’amendement n° 37 rectifié est retiré. Je mets aux voix l’article 1er, modifié.
