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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions d'Alain Richard
11780 interventions trouvées.
L’amendement n° 9 rectifié ter, présenté par MM. Burgoa et Mouiller, Mme Deroche, M. Charon, Mmes Lopez, Imbert, Puissat et Berthet, MM. Anglars, Calvet et Somon, Mme Canayer, MM. H. Leroy, Bascher et Genet, Mmes Goy-Chavent, M. Mercier, Thomas et Belrhiti, MM. Laménie et Sautarel, Mme L. Darcos, MM. Hingray, Mandelli et Bouchet, Mme F. ...
L’amendement n° 9 rectifié ter est retiré. L’amendement n° 82 rectifié, présenté par Mme Schillinger, MM. Buis, Patriat et Bargeton, Mme Cazebonne, MM. Dagbert et Dennemont, Mme Duranton, MM. Gattolin et Hassani, Mme Havet, MM. Haye, Iacovelli, Kulimoetoke, Lemoyne, Lévrier, Marchand, Mohamed Soilihi et Patient, Mme Phinera-Horth et MM....
Quel est l’avis de la commission spéciale ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° 82 rectifié.
L’amendement n° 52, présenté par M. Gillé, Mmes Harribey, G. Jourda et Blatrix Contat, MM. Bourgi et Fichet, Mme Préville, MM. Kanner, Montaugé, Redon-Sarrazy, Bouad et Mérillou, Mmes Monier, Poumirol et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, est ainsi libellé : Compléter cet article par un paragraphe ainsi rédigé : … – ...
Quel est l’avis de la commission spéciale ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Monsieur Gillé, l’amendement n° 52 est-il maintenu ?
L’amendement n° 52 est retiré. Je mets aux voix l’article 2, modifié.
La parole est à Mme Nathalie Delattre, sur l’article.
L’amendement n° 53, présenté par Mmes Harribey et G. Jourda, M. Gillé, Mme Blatrix Contat, MM. Bourgi et Fichet, Mme Préville, MM. Kanner, Montaugé, Redon-Sarrazy, Bouad et Mérillou, Mmes Monier, Poumirol et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, est ainsi libellé : Après l’alinéa 3 Insérer deux alinéas ainsi rédigés : ...
Quel est l’avis de la commission spéciale ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Madame Harribey, l’amendement n° 53 est-il maintenu ?
L’amendement n° 53 est retiré. L’amendement n° 54, présenté par Mmes G. Jourda et Harribey, M. Gillé, Mme Blatrix Contat, MM. Bourgi et Fichet, Mme Préville, MM. Kanner, Montaugé, Redon-Sarrazy, Bouad et Mérillou, Mmes Poumirol, Monier et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, est ainsi libellé : Alinéa 5, seconde phrase...
Quel est l’avis de la commission spéciale ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Madame Jourda, l’amendement n° 54 est-il maintenu ?
L’amendement n° 54 est retiré. L’amendement n° 55, présenté par Mmes G. Jourda et Harribey, M. Gillé, Mme Blatrix Contat, MM. Bourgi et Fichet, Mme Préville, MM. Kanner, Montaugé, Redon-Sarrazy, Bouad et Mérillou, Mmes Poumirol, Monier et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, est ainsi libellé : Compléter cet article pa...
