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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions d'Alain Richard
11780 interventions trouvées.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Monsieur de Nicolaÿ, l’amendement n° 38 rectifié est-il maintenu ?
L’amendement n° 38 rectifié est retiré. Je suis saisi de deux amendements identiques. L’amendement n° 25 rectifié est présenté par Mme N. Delattre, MM. Artano, Cabanel et Gold, Mme Guillotin, M. Guiol et Mme Pantel. L’amendement n° 33 rectifié bis est présenté par Mmes Lassarade et Deroche, M. Milon, Mmes L. Darcos, Belrhiti et Muller...
La parole est à Mme Florence Lassarade, pour présenter l’amendement n° 33 rectifié bis.
Quel est l’avis de la commission spéciale ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Madame Delattre, l’amendement n° 25 rectifié est-il maintenu ?
Les amendements n° 25 rectifié et 33 rectifié bis sont retirés. Je mets aux voix l’article 6.
L’amendement n° 60, présenté par Mme Harribey, M. Gillé, Mmes G. Jourda et Blatrix Contat, MM. Bourgi et Fichet, Mme Préville, MM. Kanner, Montaugé, Redon-Sarrazy, Bouad et Mérillou, Mmes Poumirol, Monier et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, est ainsi libellé : Après le mot : associés insérer les mots qui passe no...
Quel est l’avis de la commission spéciale ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Madame Harribey, l’amendement n° 60 est-il maintenu ?
La parole est à Mme Nathalie Delattre, pour explication de vote.
Je mets aux voix l’amendement n° 60.
L’amendement n° 115, présenté par Mme de Marco, MM. Benarroche, Breuiller, Dantec, Dossus, Fernique, Gontard, Labbé et Parigi, Mme Poncet Monge, M. Salmon et Mme M. Vogel, est ainsi libellé : Compléter cet article par les mots : en s’appuyant sur les fonctionnalités des écosystèmes forestiers La parole est à Mme Monique de Marco.
Quel est l’avis de la commission spéciale ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Madame de Marco, l’amendement n° 115 est-il maintenu ?
La parole est à M. Daniel Breuiller, pour explication de vote.
La parole est à Mme la ministre déléguée.
