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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions d'Alain Richard
11780 interventions trouvées.
Avant de mettre aux voix l’ensemble de la proposition de loi, je donne la parole à M. Philippe Mouiller, pour explication de vote.
La parole est à M. Alain Milon, pour explication de vote.
La parole est à M. Daniel Chasseing, pour explication de vote.
La parole est à M. Olivier Henno, pour explication de vote.
La parole est à Mme Annick Billon, pour explication de vote.
La parole est à Mme la présidente de la commission.
Personne ne demande plus la parole ?… Je mets aux voix, dans le texte de la commission, modifié, l’ensemble de la proposition de loi portant amélioration de l’accès aux soins par la confiance aux professionnels de santé. J’ai été saisi d’une demande de scrutin public émanant du groupe Les Républicains. Il va être procédé au scrutin dans les ...
Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. J’invite Mmes et MM. les secrétaires à constater le résultat du scrutin.
Voici, compte tenu de l’ensemble des délégations de vote accordées par les sénateurs aux groupes politiques et notifiées à la présidence, le résultat du scrutin n° 135 : Le Sénat a adopté.
Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à demain, mercredi 15 février 2023 : À quinze heures : Questions d’actualité au Gouvernement. À seize heures trente et le soir : Désignation des vingt-trois membres de la mission d’information sur le thème « L’impact des décisions réglementaires et budgétair...
La séance est reprise. La parole est à Mme Esther Benbassa, pour une mise au point au sujet d’un vote.
La parole est à Mme Patricia Schillinger, pour une mise au point au sujet d’un vote.
Acte est donné de ces mises au point, mes chères collègues. Elles seront publiées au Journal officiel et figureront dans l’analyse politique des scrutins concernés.
La parole est à M. Philippe Folliot, pour un rappel au règlement.
Ce texte est de nature à améliorer les possibilités de financement de la rénovation thermique des bâtiments publics. Il repose sur une dérogation limitée au droit de la commande publique : on transgresse l'obligation de payer des avances et l'interdiction du paiement différé. Cela étant, l'une des conditions dissuasives est d'avoir à justifie...
Les conclusions adoptées par la conférence des présidents réunie le mercredi 18 janvier 2023 sont consultables sur le site internet du Sénat. En l’absence d’observations, je les considère comme adoptées.
L’ordre du jour appelle la discussion, à la demande des groupes SER et GEST, de la proposition de résolution européenne, en application de l’article 73 quinquies du règlement, sur l’avenir de l’Agence européenne de garde-frontières et de garde-côtes (Frontex), présentée par MM. Jean-François Rapin et François-Noël Buffet (proposition n° ...
M. le président. La parole est à M. François-Noël Buffet, coauteur de la proposition de résolution.
M. le président. La parole est à M. le rapporteur.
M. le président. La parole est à M. le rapporteur pour avis.
