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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions d'Alain Richard
11780 interventions trouvées.
La parole est à M. le ministre délégué.
La parole est à M. Patrick Chaize, pour la réplique.
La parole est à Mme Laure Darcos, auteure de la question n° 015, adressée à M. le ministre délégué auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics.
La parole est à M. le ministre délégué.
La parole est à Mme Laure Darcos, pour la réplique.
La parole est à Mme Dominique Estrosi Sassone, auteur de la question n° 033, adressée à Mme la ministre de la transition énergétique.
La parole est à M. le ministre délégué.
La parole est à Mme Dominique Estrosi Sassone, pour la réplique.
Nous en avons terminé avec les réponses à des questions orales. Mes chers collègues, l’ordre du jour de ce matin étant épuisé, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à quatorze heures trente. La séance est suspendue.
Je vous livre une simple suggestion sur votre schéma pour réformer le code de procédure pénale, à savoir légiférer séparément sur les articles modifiés, car il serait risqué d'inclure des modifications de fond dans une recodification. Ceinture et bretelles, je ferais, à votre place, d'abord le projet de loi de modification, puis un projet de lo...
Oui !
Très bien !
M. Alain Richard. Il est impitoyable !
Madame la présidente, monsieur le ministre, mes chers collègues, l’examen de ce projet de loi touche à sa fin après un parcours et un travail législatifs sérieux et méthodiques. Je crois que pouvoir le constater est une satisfaction. Outre, naturellement, nos vastes mérites, cet aboutissement positif doit beaucoup à la concertation ample et tr...
M. Leconte a vraiment du mal à écouter…
Chers collègues, pourriez-vous écouter le ministre sans crier ?
Le compte rendu analytique de la précédente séance a été distribué. Il n’y a pas d’observation ?… Le procès-verbal est adopté sous les réserves d’usage.
L’ordre du jour appelle la discussion, à la demande du groupe Rassemblement des démocrates, progressistes et indépendants, de la proposition de loi, adoptée par l’Assemblée nationale, visant à lutter contre la fraude au compte personnel de formation et à interdire le démarchage de ses titulaires (proposition n° 32, texte de la commission n° 156...
M. le président. La parole est à M. le rapporteur.
