Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions d'Alain Richard
11780 interventions trouvées.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Anne-Catherine Loisier, pour explication de vote.
Je mets aux voix l’amendement n° I-857.
Je mets aux voix l’amendement n° I-1447.
L’amendement n° I-506 rectifié, présenté par M. Capus, Mme Paoli-Gagin, M. Grand, Mme Mélot et MM. Lagourgue, A. Marc, Chasseing, Guerriau, Wattebled, Menonville et Decool, est ainsi libellé : I. – Après l’alinéa 38 Insérer un alinéa ainsi rédigé : « …. – Ce taux est porté à 33 % au titre des dépenses mentionnées aux 4° et 5° du II pour les ...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Anne-Catherine Loisier, pour explication de vote.
La parole est à M. Daniel Breuiller, pour explication de vote.
La parole est à M. Emmanuel Capus, pour explication de vote.
Je mets aux voix l’amendement n° I-506 rectifié.
L’amendement n° I-1448, présenté par MM. Labbé, Salmon, Breuiller, Parigi, Benarroche, Dantec, Dossus, Fernique et Gontard et Mmes de Marco, Poncet Monge et M. Vogel, est ainsi libellé : I. – Après l’alinéa 38 Insérer deux alinéas ainsi rédigés : « … - Ce taux est porté à 33 % pour les bénéficiaires qui s’engagent à une transformation du boi...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Monsieur le rapporteur général, vous joignez-vous à l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Pierre Ouzoulias, pour explication de vote.
La parole est à M. Daniel Breuiller, pour explication de vote.
La parole est à Mme Anne-Catherine Loisier, pour explication de vote.
La parole est à M. le ministre délégué.
