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Interventions d'Alain Richard
11780 interventions trouvées.
Je mets aux voix l’amendement n° I-1448.
Je mets aux voix l’article 3 sexies.
L’amendement n° I-446 rectifié bis, présenté par Mme Paoli-Gagin, MM. Capus, Malhuret, Chasseing, Decool, Grand, Guerriau, Lagourgue, A. Marc et Médevielle, Mme Mélot, MM. Menonville, Verzelen, Wattebled et les membres du groupe Les Indépendants - République et Territoires, est ainsi libellé : Après l’article 3 sexies Insérer un...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
L’amendement n° I-447 rectifié bis, présenté par Mme Paoli-Gagin, MM. Capus, Malhuret, Chasseing, Decool, Grand, Guerriau, Lagourgue, A. Marc et Médevielle, Mme Mélot, MM. Menonville, Verzelen, Wattebled et les membres du groupe Les Indépendants - République et Territoires, est ainsi libellé : Après l’article 3 sexies Insérer un...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Anne-Catherine Loisier, pour explication de vote.
Monsieur le ministre, une telle précision ne semble pas inutile dans l’optique des travaux préparatoires.
Monsieur le ministre délégué, acceptez-vous de lever les gages pesant sur ces deux amendements ?
Il s’agit donc des amendements n° I-446 rectifié ter et I-447 rectifié ter. Je les mets aux voix.
Je suis saisi de deux amendements identiques. L’amendement n° I-96 rectifié est présenté par M. Husson, au nom de la commission des finances. L’amendement n° I-1291 rectifié est présenté par MM. Rohfritsch, Patient, Rambaud, Théophile, Mohamed Soilihi, Hassani et Kulimoetoke, Mme Phinera-Horth, MM. Patriat, Dennemont et les membres du groupe ...
La parole est à M. Teva Rohfritsch, pour présenter l’amendement n° I-1291 rectifié.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Stéphane Artano, pour explication de vote.
La parole est à Mme Catherine Conconne, pour explication de vote.
Monsieur le ministre délégué, acceptez-vous de lever le gage sur les amendements n° I-96 rectifié et I-1291 rectifié ?
Il s’agit donc des amendements identiques n° I-96 rectifié bis et I-1291 rectifié bis. Je les mets aux voix.
Je mets aux voix l’article 3 septies, modifié.
