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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions d'Alain Richard
11780 interventions trouvées.
La parole est à Mme Victoire Jasmin, pour explication de vote.
La parole est à M. le ministre délégué.
Je mets aux voix l’amendement n° I-972 rectifié bis.
L’amendement n° I-549 rectifié, présenté par Mme Conconne, MM. Féraud, Kanner et Raynal, Mme Briquet, MM. Cozic et Éblé, Mme Espagnac, MM. Jeansannetas, P. Joly et Lurel, Mme Artigalas, MM. Assouline et J. Bigot, Mmes Blatrix Contat et Bonnefoy, MM. Bouad et Cardon, Mme Carlotti, M. Chantrel, Mme de La Gontrie, MM. Devinaz, Durain, Fichet et Gi...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Catherine Conconne, pour explication de vote.
Madame Conconne, l’amendement n° I-549 rectifié est-il maintenu ?
Je mets aux voix l’amendement n° I-549 rectifié.
Je suis saisi de cinq amendements identiques. L’amendement n° I-145 rectifié bis est présenté par MM. Artano et Corbisez, Mme Pantel, MM. Roux, Bilhac et Cabanel, Mme M. Carrère, MM. Fialaire, Gold, Guérini, Guiol, Requier, Babary et Chasseing, Mme Dindar, M. Frogier, Mme Guidez, MM. Hingray, Levi et Longeot, Mmes M. Mercier et Phinera-...
La parole est à Mme Annick Petrus, pour présenter l’amendement n° I-263 rectifié ter.
La parole est à Mme Viviane Malet, pour présenter l’amendement n° I-700 rectifié bis.
La parole est à Mme Victoire Jasmin, pour présenter l’amendement n° I-964 rectifié bis.
La parole est à M. Dominique Théophile, pour présenter l’amendement n° I-1513 rectifié.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Victoire Jasmin, pour explication de vote.
Je mets aux voix les amendements identiques n° I-145 rectifié bis, I-263 rectifié ter, I-700 rectifié bis, I-964 rectifié bis et I-1513 rectifié.
En conséquence, un article additionnel ainsi rédigé est inséré dans le projet de loi, après l’article 3 nonies. Mes chers collègues, nous avons examiné 155 amendements au cours de la journée ; il en reste 1 350 à étudier sur la première partie du projet de loi de finances. La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.
Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, samedi 19 novembre 2022 : À neuf heures trente-cinq, quatorze heures trente, le soir et la nuit : Suite du projet de loi de finances pour 2023, considéré comme adopté par l’Assemblée nationale en application de l’article 49, alinéa 3, de la Cons...
