Interventions en hémicycle d'Aline Archimbaud

Madame la ministre, selon les conclusions d’études sur l’aspartame – l’une danoise, l’autre italienne – il y a un doute, un danger. Vous avez raison, aucune étude n’a été réalisée en France, mais il y a un doute. Vous dites que des études vont être menées. Êtes-vous réellement prête à les demander, afin qu’on soit à même d’examiner objectiveme...

Bien sûr !

Madame la ministre, vous avez indiqué que les études sur l’aspartame étaient contradictoires et qu’il fallait avancer sur cette question en en menant d’autres. J’espère avoir bien compris vos propos, et je vous fais confiance. Nous nous retrouverons lors du débat sur le projet de loi relatif à la santé. C’est dans cet esprit que je retire mon ...

Nous avons été sollicités, mes chers collègues, comme vous l’avez sans doute vous-mêmes été, sur la question du mercure dentaire. Le mercure, métal lourd, est l’un des éléments non radioactifs les plus toxiques pour les êtres vivants. Preuve du caractère extrêmement préoccupant de cette pollution, la convention de Minamata sur le mercure, sign...

On sait que des discussions sont en cours avec les parties prenantes, pour aboutir à un remplacement total du mercure dentaire. Mais elles ont commencé voilà dix ans ! Aussi, il nous paraît nécessaire d’en accélérer le rythme et de trouver des solutions. C’est pourquoi nous avons déposé cet amendement pour préparer le terrain à une interdictio...

Cet amendement vise à ouvrir le dispositif des emplois d’avenir – aujourd’hui réservé aux jeunes – aux chômeurs de longue durée, et sous conditions. Nous estimons qu’un système similaire pour toutes les personnes éloignées de l’emploi, quel que soit leur âge, pourrait être mis en place. L’ouverture du dispositif durerait jusqu’au mois de décem...

Sur votre initiative, madame la ministre, l’article 3 tend à introduire une contribution à la charge des entreprises titulaires des droits d’exploitation des médicaments traitant l’hépatite C, contribution due lorsque la part du chiffre d’affaires de l’entreprise provenant de la vente de ce médicament dépasse certains seuils. Je vous remercie ...

Cet amendement concerne une partie du plan cancer. Le plan cancer 2014-2017, qui a été adopté au mois de février dernier, préconise, entre autres actions, d’« améliorer le taux de couverture de la vaccination par le vaccin antipapillomavirus ». Plus d’une dizaine d’associations estiment le coût de cette mesure à 926 millions d'euros pour la s...

Je vous remercie par avance, mes chers collègues, de ne pas caricaturer ma position afin que nous puissions débattre sereinement de cette question. Je sais qu’il est toujours difficile de l’aborder sans caricature.

Nous voterons cet amendement. Dans le cadre du PLFSS, nous nous intéressons aux questions de santé, et les conséquences sanitaires néfastes qu’a évoquées Mme Malherbe correspondent à une réalité préoccupante. Quant aux études concernant l’aspartame, nous en reparlerons tout à l’heure…

Cet amendement vise à permettre aux employeurs de profiter de la possibilité de cumuler la prise en charge d’un abonnement de transports en commun avec celle d’un abonnement à un système public de location de vélos. On voit tout l’intérêt d’une telle possibilité. La pratique d’une activité physique, tel le vélo, représente d'abord des économi...

La demande forte de covoiturage de la part de nos concitoyens est une tendance sociétale. Elle vient, en partie, de la nécessité de préserver un pouvoir d’achat parfois bien menacé. Elle correspond également à une évolution, d’ordre culturel, en faveur de la consommation collaborative, du partage de l’usage plutôt que de la possession individue...

Il s’agit de leur en donner la possibilité, monsieur le rapporteur général !

Je n’ai pas grand-chose à ajouter à la présentation qui vient d’être faite. Je signalerai simplement qu’un amendement identique, portant le numéro 2146, a été adopté lors de l’examen en première lecture à l’Assemblée nationale du projet de loi relatif à la transition énergétique, et j’en appelle, moi aussi, à la cohérence.

Je précise une nouvelle fois qu’une telle indemnité serait facultative pour l’employeur. Il ne s’agirait en aucun cas d’une obligation.

Madame la présidente, madame la secrétaire d’État, mes chers collègues, je voudrais tout d’abord remercier l’ensemble des collègues membres du comité de suivi « amiante », ainsi qu’Annie David, alors présidente de la commission des affaires sociales, d’avoir mis en place cette structure qui témoigne de la préoccupation constante du Sénat, depui...

Je conclus, madame la présidente. Enfin, nous insistons sur la nécessaire stabilisation du cadre normatif sur l’amiante, afin de laisser le temps aux différents acteurs de s’approprier les règles en vigueur. Mes chers collègues, je laisse désormais la parole à Catherine Deroche et Dominique Watrin, qui vont vous présenter la suite des proposi...

Madame la présidente, madame la ministre, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, le texte que nous examinons aujourd’hui une nouvelle fois traduit dans le budget de la sécurité sociale le pacte de responsabilité qui définit le cap économique voulu par le Gouvernement : alléger le coût du travail pour relancer l’activité. Si nous p...

Présent dans des milliers de produits alimentaires de consommation courante, l’aspartame est l’édulcorant intense le plus utilisé au monde. Dès son apparition dans les années 1960 aux États-Unis, des doutes sont apparus sur sa nocivité et sa mise sur le marché a été d’emblée entachée de soupçons de conflits d’intérêts. En 1985, c’est la firme M...

Le trafic transfrontalier de tabac affecte particulièrement les politiques de santé publique et les recettes fiscales en France. Il occasionne une chute vertigineuse des ventes de tabac dans le réseau des débitants de tabac, ainsi qu’une consommation soutenue en dépit des politiques fiscales destinées à faire chuter cette consommation. Ainsi, i...