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Monsieur le président, madame la secrétaire d'État, monsieur le président de la commission des affaires sociales, monsieur le rapporteur général, mes chers collègues, après l’effroi et la compassion, nous reprenons nos travaux, mais nous restons mobilisés et solidaires. Nous devons aujourd’hui nous exprimer sur les orientations financières que...

Certes, l’huile de palme n’est pas un poison ; en revanche, elle devient dangereuse pour la santé quand elle est surconsommée. Or tel est le cas dans notre pays, …

… car cette huile est présente dans des milliers de produits de consommation courante, alors même qu’il est avéré qu’une consommation massive de cette huile peut provoquer des maladies cardiovasculaires. En outre, l’huile de palme est à l’origine d’un véritable scandale environnemental dans de nombreuses régions du monde. En Indonésie, l’un de...

Il ne s’agit pas de remettre en question la petite exploitation familiale d’huile de palme, présente depuis longtemps en Afrique ou en Asie, mais de dénoncer la spoliation des populations locales par de très grandes multinationales : en s’emparant ainsi de centaines de milliers d’hectares, elles ruinent l’agriculture de subsistance de ces popul...

Concernant le diesel, le débat n’a pas eu lieu lors de l’examen de ce projet de loi de financement de la sécurité sociale ; nous regrettons cette occasion manquée. J’espère néanmoins que nous pourrons avoir ce débat prochainement. Enfin, s’agissant de l’équilibre général de l’ensemble du texte, il est plusieurs dispositions que nous ne pouvons...

Enfin, et c’est l’un des points de désaccords majeurs de notre groupe avec le texte issu des débats au Sénat, un amendement créant un article additionnel après l’article 36 a été adopté, visant à porter à 63 ans l’âge légal de départ en retraite pour les générations nées à partir de 1957. Il nous paraît inopportun de mettre en place une telle ...

Les Français sont encore nombreux à croire que les fumeurs « rapportent » plus qu’ils ne coûtent à l’État, en raison de la fiscalité des produits du tabac. Au contraire, le coût des dégâts du tabagisme, en hausse constante, pèse lourdement sur les comptes publics. La dernière étude de l’Observatoire français des drogues et toxicomanies, datée d...

Cet amendement, qui concerne le tabac à rouler, s’inscrit dans la même logique. J’indique simplement deux choses : d’une part, le tabac à rouler est surtout consommé par les jeunes, ce qui ne peut que nous inquiéter ; d’autre part, sa nocivité est supérieure à celle des cigarettes.

Le projet de loi de santé est en cours de navette parlementaire. Nous ne savons pas encore ce qui en sortira en matière de lutte contre le tabagisme. Je le dis clairement : j’espère que les mesures proposées par le Gouvernement sur ce point seront adoptées par le Parlement ! Pour l’instant, nous l’ignorons ; d’ailleurs, je suis un peu inquiète....

La lutte contre le tabagisme concerne évidemment tout le territoire français. Or, en Corse, les produits du tabac sont en moyenne 25 % moins chers qu’en France continentale. Cela pose un problème de conformité au droit européen. La directive 2011/64/UE du 21 juin 2011 n’autorise la France à garder une fiscalité réduite en Corse que jusqu’au 31...

Je remercie notre collègue Castelli de nous avoir apporté un éclairage sur l’état des discussions au sein de la collectivité territoriale de Corse. J’aimerais que Mme la ministre nous confirme que la convergence est réellement en cours.

Compte tenu des explications de notre collègue, qui est un acteur direct du débat en Corse, et des engagements qui ont été pris en matière de convergence, je retire mon amendement.

Le produit change, mais il s’agit toujours de taxation. Comme je l’ai indiqué précédemment, la panoplie des mesures pouvant être prises par les parlementaires pour infléchir les politiques de santé environnementale est relativement limitée. Cet amendement concerne un sujet dont nous avons souvent débattu au sein de cet hémicycle : l’huile de p...

Cette fois-ci, je maintiens mon amendement. À trois semaines de la COP 21, il me semble que le Sénat pourrait adresser un signal. Dans les semaines à venir, nous évoquerons largement la question de la déforestation. C’est un sujet extrêmement grave dans plusieurs régions du monde, notamment dans des zones où l’huile de palme est produite de faç...

Nous avons déjà débattu de l’aspartame, qui est l’édulcorant intense le plus utilisé au monde. Dès sa commercialisation dans les années soixante aux États-Unis, des doutes sont apparus sur sa nocivité et sa mise sur le marché a été d’emblée entachée de conflits d’intérêts. En 1985, c’est la firme Monsanto qui a racheté l’entreprise possédant le...

Nous en avons longuement débattu dans cet hémicycle, les moteurs diesel émettent de grandes quantités de particules fines, qui pénètrent plus facilement dans l’appareil respiratoire. Un rapport de l’OMS de juin 2012 a jugé que ces particules fines étaient cancérogènes, levant ainsi les derniers doutes sur ce point, si tant est qu’il y en avait ...

Pour ne pas être trop longue, je ne m’exprimerai pas sur le fond de toutes ces questions, qui seront, je l’espère, débattues par la suite. Fidèle à la position qu’il adopte depuis plusieurs années, notre groupe fera en sorte que le débat ait lieu sur des sujets aussi graves pour nos concitoyens que la santé publique, la santé au travail, la so...

Madame la présidente, madame la ministre, mes chers collègues, assurant à tous protection et solidarité, la sécurité sociale est un pilier de notre République. Certes, elle fait face à de nombreux défis, notamment la lutte contre un déficit chronique depuis 2001, sans pour autant perdre de vue l’objectif principal de protection de tous, à un mo...

Dans les quelques minutes qui me sont imparties, je voudrais insister sur le fait que la réduction du déficit de la sécurité sociale, notamment celui de la branche maladie, ne peut, selon nous, être réelle et durable si l’on ne décide pas de s’attaquer fermement, en amont, à deux problèmes majeurs et structurels. Le premier problème est l’expl...