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Oh !
Je le reprendrai !
Le groupe écologiste va être cohérent avec ce qu’il avait voté en soutenant le précédent amendement que Mme Marie-Noëlle Lienemann avait proposé lors de l’examen du projet de loi de finances rectificative de l’été passé, me semble-t-il. Nous considérons, en effet, que l’apprentissage est important. Des mesures ont été prises par le Gouvernemen...
Grâce à vous !
Tout à fait !
Comme vous le savez, monsieur le secrétaire d’État, les écologistes sont très attentifs – je le dis sans malice – aux engagements de campagne du Président de la République. Or l’engagement n° 14 prévoyait « la fusion […] de l’impôt sur le revenu et de la CSG » en un grand impôt progressif, prélevé à la source, sur les revenus du capital et du t...
Les rédacteurs de l’amendement ont un peu forcé le trait, il est vrai !
Sans doute, la proposition que nous présentons par voie d’amendement au projet de loi de finances présente des limites. Peut-être aussi mes collègues rédacteurs de l’amendement ont-ils un peu forcé le trait en ce qui concerne le niveau d’imposition proposé. Ces points méritent d’être discutés. En tout cas, les écologistes pensent qu’il faut fu...
Non, je le retire, madame la présidente.
Mon explication de vote vaudra pour l’ensemble des amendements en discussion commune. S’il faut sans doute approfondir les aspects techniques, il me semble urgent de comprendre que le projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte vise principalement à lutter contre le changement climatique, qui ne se résume pas au ...
Je soutiens sans faille la position du Gouvernement. Nous expliquer que le dispositif pourrait être aussi performant en intervenant moins… À force de ne plus manger, comme on dit, on n’a plus faim ! Plus sérieusement, le projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte est en cours d’examen. Le crédit d’impôt pour la ...
L’ancien parlementaire, voulez-vous dire !
Monsieur le président, monsieur le secrétaire d'État, mes chers collègues, je commencerai mon propos par un bref constat, d’ordre général. En effet, hormis les baisses de crédits des missions et la diminution des dotations aux collectivités territoriales, ce projet de loi de finances, au fond, ne comporte pas de grandes mesures phare. On pourra...
Lancer résolument la France dans la voie d’une économie coopérative et écologique est donc un investissement. Cela nécessite un soutien public important, aussi bien de la demande que de l’offre. Mais c’est un investissement rentable : non seulement les activités écologiques sont globalement plus intensives en emplois que les autres, dans la mes...
Je pense à la suppression de la composante aérienne de la dissuasion nucléaire militaire, qui ne changerait rien à la doctrine de la France, ou à la suppression de la déductibilité des contributions bancaires au fonds de résolution européen. Pour toutes ces raisons, et pour d’autres que nous développerons au cours des débats, les écologistes n...
Nous sommes également opposés à cette motion. Les questions posées par le groupe CRC sont de véritables questions, mais nous souhaitons que le débat puisse continuer. Effectivement, nous avons tous connu deux ans de frustration – le groupe écologiste, par tradition, n’a jamais cherché à raccourcir le débat – et nous serons heureux, après avoir...
Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, alors que, formellement, nous discutons de la relance de l’activité économique dans la zone euro, je voudrais en préalable dire que je refuse de concevoir celle-ci comme un élément que l’on pourrait dissocier totalement du reste de l’Union européenne. Bien sûr, il est utile et p...
D’un point de vue économique, l’Union européenne, enfermée souvent dans des politiques presque exclusives de réduction des déficits et de la dette publique, va mal, tant en termes d’emploi, d’activité industrielle que de croissance globale. La compétition à l’échelle mondiale n’a jamais été aussi vive, il faut le reconnaître, et dans bien des ...
Nous devons désormais nous efforcer d’utiliser systématiquement et conjointement politiques fiscales communes et politiques budgétaires d’investissement européennes comme des outils au service d’une stratégie collective de relance économique, en visant notamment une véritable convergence fiscale entre les États membres. Enfin, et pour conclure...